Bureau Communautaire – Séance du 02 novembre 2020


AMÉNAGEMENT

  • AFFAIRE N° 1 : Contrat de convergence et de transformation 2019-2022 _ Demande de subvention au titre de la mesure 1.2 structuration et dynamiques territoriales pour l’Ecocité _ Concertation préalable de la ZAC Cambaie Oméga.

ENVIRONNEMENT

  • AFFAIRE N° 2 : Approbation du plan de financement relatif à l’opération d’identification et de stérilisation des animaux domestiques du TCO au titre de l’année 2019.
  • AFFAIRE N° 3 : Approbation du plan de financement relatif à l’opération d’identification et de stérilisation des animaux domestiques du TCO au titre de l’année 2020.

TRANSPORT

  • AFFAIRE N° 4 : Commande de bus à la centrale d’achat CATP.
  • AFFAIRE N° 5 : Commande de bus à la centrale d’achat UGAP.
  • AFFAIRE N° 6 : Signature d’une convention d’avance avec l’UGAP.

EAU ET ASSAINISSEMENT

  • AFFAIRE N° 7 : Signature d’une convention de co maitrise d’ouvrage de travaux entre le TCO et la commune de Le Port.
  • AFFAIRE N° 8 : Prolongation des DSP arrivant à échéance fin décembre 2020.
  • AFFAIRE N° 9 : Signature d’une convention de rejet au réseau des eaux usées entre le TCO et l’entreprise VALOBIO.

ÉCONOMIE ET PROMOTION DU TERRITOIRE

  • AFFAIRE N° 10 : Attribution d’une subvention à l’ADIE (Association pour le Droit à l’Initiative Economique) pour l’année 2020.
  • AFFAIRE N° 11 : Attribution d’une subvention à Initiative Réunion pour l’année 2020.
  • AFFAIRE N° 12 : Renouvellement de baux commerciaux sur les zones d’activités économiques de Vue Belle à Saint-Paul et de Bras Montvert à Trois-Bassins.
  • AFFAIRE N° 13 : Partenariat avec l’Agence Française de Développement- Étude pour une mise en écotourisme innovante du sentier du littoral. Validation du plan de financement.
  • AFFAIRE N° 14 : Partenariat avec l’Agence Française de Développement- Étude d’ingénierie pour les investissements d’accessibilité liés à la mer – Validation du plan de financement.
  • AFFAIRE N° 15 : Partenariat avec l’Agence Française de Développement – Étude de valorisation du port de la pointe des Galets. validation du plan de financement.

TRAVAUX ET PATRIMOINE

  • AFFAIRE N° 16 : Présentation et point d’étape du dossier du pôle loisir nature de Dos d’âne à la Possession.

RESSOURCES HUMAINES

  • AFFAIRE N° 17 : Modification du tableau des effectifs par création de postes.

AFFAIRES GÉNÉRALES

  • AFFAIRE N° 18 : Mutualisation des tablettes communales mises à disposition des élus communautaires.

Questions diverses


Téléchargement

Document(s) téléchargeable(s)