Bureau Communautaire – Séance du 01 mars 2021


PLANIFICATION, AMENAGEMENT URBAIN ET HABITAT

  • AFFAIRE N° 1 : Approbation de la convention de partenariat 2021-2023 entre le TCO et l’AGORAH.

GEMAPI – EAU / ASSAINISSEMENT

  • AFFAIRE N° 2 : Validation du projet d’étude sur la stratégie de gestion des milieux aquatiques et du plan de financement prévisionnel.
  • AFFAIRE N° 3 : Signature de deux avenants à la convention entre le TCO et la Régie Communautaire de La Créole concernant les dévoiements des réseaux d’eau potable et eaux usées réalisés dans le cadre du Programme d’Actions et de Prévention des Inondations des secteurs de l’Ermitage- Saline-les-Bains.
  • AFFAIRE N° 4 : Signature d’un avenant 1 à la convention entre le TCO et le Syndicat Mixte du Parc Routier de la Réunion pour l’entretien et la mise en œuvre du batardeau de la Route Digue de Saint-Paul.

ENVIRONNEMENT

  • AFFAIRE N° 5 : Renouvellement de l’autorisation de récupération de déchets en déchèterie à l’association Ekopratik.

TRAVAUX ET PATRIMOINE

  • AFFAIRE N° 6 : DUP Cambaie – convention d’éviction amiable entre le TCO et la famille LAW-KING en vue de son relogement en dehors du périmètre d’expropriation.
  • AFFAIRE N° 7 : Projet de centre animalier – Acquisition de la parcelle CX 863 pour partie – Secteur Eperon – Commune de Saint-Paul.
  • AFFAIRE N° 8 : Signature d’une convention avec le BRGM relative à l’accompagnement pour la mise en place d’une stratégie de gestion des sédiments des ports de plaisance du TCO.

ECONOMIE ET PROMOTION DU TERRITOIRE

  • AFFAIRE N° 9 : Validation d’un avenant n° 5 au contrat de quasi régie sous la forme d’une Délégation de Service Public (DSP) pour la gestion du camping Hermitage Lagon avec la SPL Tamarun, relatif à une demande de compensation financière.
  • AFFAIRE N° 10 : Attribution des subventions Culture au titre de l’année 2021 – Axe Diffusion.
  • AFFAIRE N° 11 : Appel à projets ACI 2021 – Avenant aux conventions.

RESSOURCES HUMAINES

  • AFFAIRE N° 12 : Modification du tableau des effectifs par création de postes.

PLANIFICATION, AMENAGEMENT URBAIN ET HABITAT

  • AFFAIRE N° 13 : Projet de Maison d’Urgence Intercommunale.

Questions diverses


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