Délibérations du bureau communautaire – Séance du 09 10 2023


Publié le 17 octobre 2023 à 15 h 58 min



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2023_095_BC_1 Approbation du procès-verbal du Bureau Communautaire du 7 septembre 2023 763,71 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
2023_096_BC_2 Attribution d'une subvention à Synergie Péï OI 2,91 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2023_097_BC_3 Renouvellement cotisation association Cluster TEMERGIE 1,01 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2023_098_BC_4 Renouvellement 2023 de la cotisation à l’Association Internationale Villes et Ports 1,02 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2023_099_BC_5 Renouvellement du dispositif Territoires d'industrie 2023-2027 2,98 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2023_100_BC_6 Modification de la délibération du Bureau Communautaire 2022_126_BC_26 portant validation de candidature et conclusion d'un bail à construction 1,55 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2023_101_BC_7 Co-Maitrise d'ouvrage Territoire de L'Ouest-Commune de La Possession ZA Balthazar Voie verte et requalification de la rue Hanoï 1,45 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2023_102_BC_8 EAIO Convention de mise à disposition du Centre d’enseignements artistiques Françoise Lallemand de Plateau-Caillou 2,46 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2023_103_BC_9 Adhésion du TCO à la Fédération nationale des SCoT 1,84 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2023_104_BC_10 Plan de financement Étude pré-opérationnelle Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat 1,43 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2023_105_BC_11 Cofinancement du poste de Chef de projet Petite Ville de Demain PVD de Trois-Bassins - avenant de prorogation de la convention 1,41 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2023_106_BC_12 Avenant à la convention relative à la mise en place de Permanences TCO-ADIL sur Saint-Leu et Trois Bassins 2,14 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2023_107_BC_13 Élaboration du Plan Climat Air Énergie Territorial 2,42 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2023_108_BC_14 Attribution d’une subvention à OCCE pour financer les écoles lauréates de l’appel à projets LékolO 1,45 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2023_109_BC_15 Approbation du plan de financement prévisionnel pour le déploiement d'un outil de suivi participatif du recul du trait de côte_CoastSnap 2,67 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2023_110_BC_16 Traité d’adhésion relatif à l’indemnisation des parcelles appartenant à la Région Réunion situées dans le périmètre du PAPI 1,40 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2023_111_BC_17 Exercice du droit de préemption urbain sur délégation de la Commune de Saint-Paul - Part indivise de la parcelle AB 480 située à Cambaie 1,69 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2023_112_BC_18 Servitude conventionnelle au profit de la parcelle AB 480 à Cambaie - Commune de Saint-Paul 1,22 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2023_113_BC_19 Exercice du droit de préemption urbain sur délégation de la Commune de Saint-Paul - Parcelles EY 776-777-1800-812 1,69 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2023_114_BC_20 Décharge de Cambaie- modification de la délibération du 06 mars 2023 1 015,36 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
2023_115_BC_21 Valorisation de la Maison Bénard à Trois Bassins – modification de la délibération du 03 avril 2023 924,74 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download


Territoire de l'Ouest - Communauté d'agglomération - La Réunion (TCO)
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