Conseil Communautaire – Séance du 13 décembre 2016

Publié le 14 décembre 2016 à 15 h 03 min

ORDRE DU JOUR

I.SERVICES TECHNIQUES ET DEVELOPPEMENT DURABLE

TRANSPORT

• AFFAIRE N° 1 : Modification du régime des amendes sur le réseau Kar’ouest.

TRAVAUX ET PATRIMOINE        

• AFFAIRE N° 2 : Validation du schéma directeur immobilier du TCO.

II. FINANCES ET EVALUATION DES POLITIQUES PUBLIQUES

FINANCES

• AFFAIRE N° 3 : Vote de la décision modificative n°3 au budget 2016 du TCO.
• AFFAIRE N° 4 : Autorisation d’engagement, de liquidation, de mandatement des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2017.

III. DIRECTION GENERALE DES SERVICES     

CONTROLE DE GESTION

• AFFAIRE N° 5 : SEMTO – Communication du rapport des élus administrateurs au titre de l’année 2015.
• AFFAIRE N° 6 : NEXA – Communication du rapport des élus administrateurs au titre de l’année 2015.
• AFFAIRE N° 7 : SEMADER – Communication du rapport des élus administrateurs au titre de l’année 2015.

IV.AMENAGEMENT, ECONOMIE ET ATTRACTIVITE DU TERRITOIRE

PLANIFICATION, AMENAGEMENT URBAIN ET HABITAT

• AFFAIRE N° 8 : Désignation d’un représentant du TCO pour siéger au sein de la CCAPEX et dans les sous commissions de l’arrondissement ouest.
• AFFAIRE N° 9 : Annulation de la garantie d’emprunts octroyée par le TCO à la SIDR pour la réalisation de 3 opérations sur l’ouest.
• AFFAIRE N° 10 : Demande de garantie d’emprunts de la SEDRE pour l’opération Le Belvédère – 15 LLTS à la Possession.
• AFFAIRE N° 11 : Demande de garantie d’emprunts de la SEDRE pour l’opération Canal Le Lièvre – 39 LLTS à Saint-Paul.
• AFFAIRE N° 12 : Demande de garantie d’emprunts de la SEDRE pour l’opération Jamroses – 11 LLTS à Saint-Paul.
• AFFAIRE N° 13 : Demande de garantie d’emprunts de la SEDRE pour l’opération Le Navare – 35 LLTS à Saint-Paul.
• AFFAIRE N° 14 : Demande de garantie d’emprunts de la SEMAC pour l’opération Mascarin – 32 PLS à la Possession.
• AFFAIRE N° 15 : Demande de garantie d’emprunts de la SODEGIS pour l’opération Plaine Saint-Paul – 18 LLTS à Saint-Paul.
• AFFAIRE N° 16 : Désignation des représentants du TCO au sein de la Commission Départementale d’Aménagement Commercial.
• AFFAIRE N° 17 : Approbation du Schéma de Cohérence Territoriale du Territoire de la Côte Ouest.

ECONOMIE ET EMPLOI

• AFFAIRE N° 18 : Compte rendu annuel d’activités de la convention publique d’aménagement de la ZAC Portail – Saint-Leu Année 2015 : Prolongation du traité de concession.
• AFFAIRE N° 19 : Programme LEADER 2014 – 2020 : Signature de la convention de mise en œuvre.

V.AFFAIRES GENERALES ET OPTIMISATION DES RESSOURCES

RESSOURCES HUMAINES ET QUALITE DE VIE AU TRAVAIL

• AFFAIRE N° 20 : Désignation du directeur de la Régie des Ports de Plaisance.
• AFFAIRE N° 21 : Dispositif d’accès à l’emploi titulaire des agents contractuels par sélection professionnelle.
• AFFAIRE N° 22 : Désaffiliation des communes du Tampon et de Saint-Louis au Centre De Gestion.

COMMANDE PUBLIQUE

• AFFAIRE N° 23 : Modification du guide interne de passation des marchés publics passés en procédure adaptée.

AFFAIRES GENERALES

• AFFAIRE N° 24 : Compte-rendu des décisions prises par le Bureau Communautaire dans le cadre des délégations.
• AFFAIRE N° 25 : Compte rendu des décisions exécutées par le Président dans le cadre des délégations.

QUESTIONS DIVERSES

Document(s) téléchargeable(s)