Les délibérations du Bureau Communautaire

Retrouvez les décisions adoptées par le TCO dans ses domaines de compétences.

• Bureau Communautaire – Séance du 02 novembre 2020

  AMÉNAGEMENT AFFAIRE N° 1 : Contrat de convergence et de transformation 2019-2022 _ Demande de subvention au titre de la mesure 1.2 structuration et dynamiques... Lire la suite
  

• Bureau Communautaire – Séance du 05 octobre 2020

  I.AMÉNAGEMENT, ÉCONOMIE ET ATTRACTIVITÉ DU TERRITOIRE ÉCONOMIE ET PROMOTION DU TERRITOIRE AFFAIRE N° 1 : Attribution de subventions culture complémentaires – axe diffusion. AFFAIRE... Lire la suite
  

• Bureau Communautaire – Séance du 07 septembre 2020

  I.SERVICES TECHNIQUES ET DÉVELOPPEMENT DURABLE ENVIRONNEMENT AFFAIRE N° 1 : Signature d’un avenant de prolongation de la convention de financement de la DAAF pour la... Lire la suite
  

• Bureau Communautaire – Séance du 3 février 2020

  I.SERVICES TECHNIQUES ET DÉVELOPPEMENT DURABLE GEMAPI – EAU / ASSAINISSEMENT AFFAIRE N° 1 : Avenant à la convention portant sur la réalisation de prestations... Lire la suite
  

• Bureau Communautaire – Séance du 23 décembre 2019

  I.FINANCES ET ÉVALUATION DES POLITIQUES PUBLIQUES CONTRÔLE DE GESTION AFFAIRE N° 1 : Cession par le TCO de sa participation dans la SEMADER. II.SERVICES... Lire la suite