Les délibérations du Bureau Communautaire

Retrouvez les décisions adoptées par le TCO dans ses domaines de compétences.

• Bureau Communautaire – Séance du 3 octobre 2016

  ORDRE DU JOUR I.POLE DÉVELOPPEMENT TERRITORIAL AMÉNAGEMENT– PLANIFICATION ET PROSPECTIVE AFFAIRE N° 1 : PILHI : Validation du nouveau plan de financement d’une étude... Lire la suite
  

• Bureau Communautaire – Séance du 22 août 2016

  ORDRE DU JOUR I. POLE SERVICES PUBLICS INVESTISSEMENTS ET PATRIMOINE INVESTISSEMENTS ET PATRIMOINE AFFAIRE N° 1 : Protocole transactionnel portant sur les modalités de... Lire la suite
  

• Bureau Communautaire – Séance du 1er août 2016

  ORDRE DU JOUR I.PÔLE SERVICES PUBLICS INVESTISSEMENTS ET PATRIMOINE INVESTISSEMENTS ET PATRIMOINE AFFAIRE N° 1 : Signature d’un protocole transactionnel en vue du remboursement... Lire la suite
  

• Bureau Communautaire – Séance du 4 juillet 2016

  ORDRE DU JOUR I.POLE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL ECONOMIE – INSERTION AFFAIRE N° 1 : Attribution d’une subvention à l’ADIE. AFFAIRE N° 2 : Attribution d’une... Lire la suite
  

• Bureau Communautaire – Séance du 6 juin 2016

  ORDRE DU JOUR I.POLE SERVICES PUBLICS INVESTISSEMENTS ET PATRIMOINE TRANSPORT AFFAIRE N° 1 : Convention de comaîtrise d’ouvrage pour l’aménagement des points de correspondances... Lire la suite