Le 25 septembre 2023
Le Territoire de l’Ouest lance un appel à projets pour la commercialisation de 3 parcelles à construire sur la ZAC Environnement secteur Ecoparc, sur la Commune de Le Port.
Le dossier complet de l’appel à projet peut être obtenu gratuitement sur demande écrite par courriel guichet.entreprises@tco.re ou en téléchargement sur le site Internet du TO www.tco.re jusqu’au 25 octobre 2023.
Les propositions doivent être déposées contre récépissé auprès du service Développement et Modernisation des ZAE (adresse : 01 rue Eliard Laude – BP 50049- 97822 Le Port Cedex).
Les réponses, en langue française, devront parvenir au Territoire de l’Ouest sous enveloppe portant les mentions suivantes : « Territoire de l’Ouest – Appel à projets d’implantation ZAC Environnement secteur Ecoparc-DEI »
Date d’envoi de l’appel à projets à la publication : le mercredi 25 septembre 2023
Date limite de retrait de dossier : le mercredi 25 octobre 2023
La date limite de remise des projets est fixée au lundi 27 novembre 2023 à midi heure locales.
Document(s) téléchargeable(s)
Nom du fichier | Poids | Type | Téléchargement |
---|---|---|---|
Annexe 1 -Liste des pièces à fournir | 147,67 Ko | picture_as_pdf | Télécharger file_download |
Annexe 2 - extrait PLU zone Ue | 193,58 Ko | picture_as_pdf | Télécharger file_download |
Annexe 3 - Ecoparc Le Port - Cahier Charges Cessions terrains | 7,47 Mo | picture_as_pdf | Télécharger file_download |
Annexe 4 - Notice environnementale Ecoparc | 744,01 Ko | description | Télécharger file_download |
1- AAP Lots à construire Ecoparc - Règlement et CC | 1,34 Mo | picture_as_pdf | Télécharger file_download |
2 - Dossier candidature lots à construire Ecoparc | 439,74 Ko | picture_as_pdf | Télécharger file_download |