AAP ZAC Environnement secteur Ecoparc

Le 25 septembre 2023
ATTENTION : La date limite de remise du dossier, fixé au lundi 27 novembre 2023, est maintenant dépassée !

Le Territoire de l’Ouest lance un appel à projets pour la commercialisation de 3 parcelles à construire sur la ZAC Environnement secteur Ecoparc, sur la Commune de Le Port.

Le dossier complet de l’appel à projet peut être obtenu gratuitement sur demande écrite par courriel  guichet.entreprises@tco.re ou en téléchargement sur le site Internet du TO www.tco.re jusqu’au 25 octobre 2023.

Les propositions doivent être déposées contre récépissé auprès du service Développement et Modernisation des ZAE (adresse : 01 rue Eliard Laude – BP 50049- 97822 Le Port Cedex).

Les réponses, en langue française, devront parvenir au Territoire de l’Ouest sous enveloppe portant les mentions suivantes : « Territoire de l’Ouest – Appel à projets d’implantation ZAC Environnement secteur Ecoparc-DEI »  

Date d’envoi de l’appel à projets à la publication : le mercredi 25 septembre 2023

Date limite de retrait de dossier : le mercredi 25 octobre 2023

La date limite de remise des projets est fixée au lundi 27 novembre 2023 à midi heure locales.


Document(s) téléchargeable(s)


Nom du fichier Poids Type Téléchargement
Annexe 1 -Liste des pièces à fournir 147,67 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
Annexe 2 - extrait PLU zone Ue 193,58 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
Annexe 3 - Ecoparc Le Port - Cahier Charges Cessions terrains 7,47 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
Annexe 4 - Notice environnementale Ecoparc 744,01 Ko description Télécharger file_download
1- AAP Lots à construire Ecoparc - Règlement et CC 1,34 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2 - Dossier candidature lots à construire Ecoparc 439,74 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download



Cet article a été publié le , il y a 9 mois. et a été consulté 380 fois.
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