Les délibérations du Conseil Communautaire


Retrouvez les décisions adoptées par le TCO dans ses domaines de compétences.

Conseil Communautaire – Séance du 24 Juin 2013

Délibération n° 2013-028/C3-001 ADMINISTRATION GENERALE – Remplacement d’un délégué communautaire de la commune de Trois Bassins au sein du conseil communautaire Délibération n° 2013-029/C3-001...


24/06/2013

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Conseil Communautaire – Séance du 8 Avril 2013

Délibération n° 2013-015/C2-001 FONCTIONNEMENT – Délibération portant demande de modification statutaire pour une mise en conformité des statuts du TCO aux nouvelles dispositions législatives...


08/04/2013

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Conseil Communautaire – Séance du 25 Février 2013

Délibération n° 2013-001/C1-001 (a) ADMINISTRATION GENERALE – Remplacement d’un délégué communautaire de la commune du Port pour siéger au sein du conseil communautaire Délibération...


25/02/2013

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