Les délibérations du Conseil Communautaire


Retrouvez les décisions adoptées par le TCO dans ses domaines de compétences.

Conseil Communautaire – Séance du 21 décembre 2016

ORDRE DU JOUR I. SERVICES TECHNIQUES ET DEVELOPPEMENT DURABLE TRANSPORT AFFAIRE N° 1 : Modification du régime des amendes sur le réseau Kar’ouest. II.AFFAIRES...


22/12/2016

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Conseil Communautaire – Séance du 13 décembre 2016

ORDRE DU JOUR I.SERVICES TECHNIQUES ET DEVELOPPEMENT DURABLE TRANSPORT AFFAIRE N° 1 : Modification du régime des amendes sur le réseau Kar’ouest. TRAVAUX ET...


14/12/2016

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Conseil Communautaire – Séance du 31 octobre 2016

ORDRE DU JOUR I.AFFAIRES GENERALES INTERCOMMUNALITÉ Affaire N° 1 : Modifications des statuts du TCO : intégration des nouvelles compétences Loi NOTRe. II.POLE RESSOURCES...


31/10/2016

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Conseil Communautaire – Séance du 22 août 2016

ORDRE DU JOUR I.POLE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL VALORISATION ET ANIMATION DU TERRITOIRE AFFAIRE N° 1 : Dossier de demande de classement de l’Office de Tourisme...


23/08/2016

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Conseil Communautaire – Séance du 20 juin 2016

ORDRE DU JOUR I.POLE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL VALORISATION ET ANIMATION DU TERRITOIRE AFFAIRE N° 1 : Validation du principe d’une Délégation de Service Public pour...


21/06/2016

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