Le 27 juin 2018

Conseil Communautaire – Séance du 26 juin 2018


Ordre du jour – Conseil Communautaire du 26/06/2018

I. FINANCES ET EVALUATION DES POLITIQUES PUBLIQUES

BUDGET

  • AFFAIRE N° 1 : Création des Autorisations de Programme et Crédits de Paiement 2018

FINANCES

  • AFFAIRE N° 2 : Contractualisation financière du TCO avec l’Etat
  • AFFAIRE N° 3 : Contractualisation financière du TCO avec l’Etat (motion)
  • AFFAIRE N° 4 : Taxe de séjour: proposition d’évolution pour 2019
  • AFFAIRE N° 5 : TASCOM 2019

II. SERVICES TECHNIQUES ET DEVELOPPEMENT DURABLE

REGIE DES PORTS

  • AFFAIRE N° 6 : Adoption du compte financier 2017 de la Régie des Ports de Plaisance du TCO, du compte de gestion du receveur et affectation du résultat
  • AFFAIRE N° 7 : Vote de la Décision Modificative n°1 du budget annexe 2018 de la Régie des ports de plaisance du TCO, valant Budget Supplémentaire
  • AFFAIRE N° 8 : Modifications des statuts de la Régie des ports de plaisance du TCO. Modalités de convocation du Conseil d’Exploitation

ENVIRONNEMENT

  • AFFAIRE N° 9 : Rapport annuel 2017 sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets
  • AFFAIRE N° 10 : Validation du contrat 2018-2022 avec CITEO pour le soutien au tri des emballages ménagers
  • AFFAIRE N° 11 : Validation du contrat 2018-2022 avec CITEO pour le soutien au tri du papier

TRANSPORT

  • AFFAIRE N° 12 : Modification du règlement des transports scolaires du TCO
  • AFFAIRE N° 13 : Protocole d’accord transactionnel Chemin Diale Saint-Leu
  • AFFAIRE N° 14 : Bilan de la concertation sur le projet IP « Aimé Césaire » – Commune de Le Port
  • AFFAIRE N° 15 : Simplification de la gamme tarifaire pour les transports scolaires
  • AFFAIRE N° 16 : Signature d’un avenant n° 2 à la DSP kar’ouest

TRAVAUX ET PATRIMOINE-ECOCITE

  • AFFAIRE N° 17 : Remise gracieuse de loyer dans le cadre de l’opération de relogement DUP Cambaie _projet d’aménagement urbain Ecocité

III. AFFAIRES GENERALES ET OPTIMISATION DES RESSOURCES

AFFAIRES GENERALES

  • AFFAIRE N° 18 : Rapport annuel (2017) de la Commission Consultative des Services Publics Locaux
  • AFFAIRE N° 19 : Délégations au Bureau communautaire

INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE

  • AFFAIRE N° 20 : Compte rendu des décisions prises par le Bureau Communautaire dans le cadre des délégations
  • AFFAIRE N° 21 : Compte rendu des décisions prises par le Président dans le cadre des délégations

IV. AMENAGEMENT, ECONOMIE ET ATTRACTIVITE DU TERRITOIRE

PLANIFICATION, AMENAGEMENT URBAIN ET HABITAT

  • AFFAIRE N° 22 : Avis sur le PLU GRENELLE de la commune de la Possession arrêté le 14 mars 2018
  • AFFAIRE N° 23 : Validation de la Convention Intercommunale d’Attribution
  • AFFAIRE N° 24 : Arrêt du Plan Partenarial de Gestion de la Demande et d’Information du Demandeur (PPGDID)

ECONOMIE ET PROMOTION DU TERRITOIRE

  • AFFAIRE N° 25 : Autorisation de modification des statuts de l’Office de Tourisme Intercommunal de l’Ouest concernant le fonctionnement du comité de direction; autorisation de modification de la composition de son comité de direction par le remplacement d’un représentant socio-professionnel
  • AFFAIRE N° 26 : Autorisation de modification des statuts de l’Office de Tourisme Intercommunal de l’Ouest (OTI O) concernant la domiciliation. ANNULEE

V. DIRECTION GENERALE DES SERVICES

ECOCITE

  • AFFAIRE N° 27 : Elaboration et signature du contrat de transition écologique du TCO

VI. QUESTIONS DIVERSES


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