Le 26 juin 2019

Conseil Communautaire – Séance du 24 juin 2019


CONTRÔLE DE GESTION

  • AFFAIRE N° 1 : Rapport d’activités/Rapport annuel de performance 2018.

FINANCES

  • AFFAIRE N° 2 : Adoption des comptes de gestion 2018 du TCO: budget principal et budget annexe de la GEMAPI.

RÉGIE DES PORTS

  • AFFAIRE N° 3 : Approbation du compte de gestion 2018 du budget annexe de la Régie des ports de plaisance du TCO (budget annexe).

FINANCES

  • AFFAIRE N° 4 : Adoption des comptes administratifs 2018 du TCO : budget principal et budget annexe de la GEMAPI et affectation des résultats.

RÉGIE DES PORTS

AFFAIRE N° 5 : Adoption du compte financier 2018 de la Régie des Ports de Plaisance du TCO et affectation du résultat (budget annexe).

FINANCES

  • AFFAIRE N° 6 : Vote des budgets supplémentaires du TCO: budget principal et budget annexe de la GEMAPI.

RÉGIE DES PORTS

AFFAIRE N° 7 : Vote du budget supplémentaire 2019 de la Régie des Ports de Plaisance du TCO et affectation du résultat (budget annexe).

ENVIRONNEMENT

  • AFFAIRE N° 8 : Désignation d’un administrateur du TCO au sein de la SAEML CYCLEA en remplacement de Monsieur Marc-André HOARAU.
  • AFFAIRE N° 9 : Désignation d’un représentant suppléant du TCO au sein du comité syndical d’ILEVA suite au décès de M. Marc-André HOARAU.

FINANCES

  • AFFAIRE N° 10 : Désignation d’un représentant suppléant à l’Agence France Locale, suite au décès de Monsieur Marc André HOARAU.

RÉGIE DES PORTS

  • AFFAIRE N° 11 : Désignation d’un représentant de la Commune de Saint-Paul au Conseil d’Exploitation des ports de plaisance du TCO.

ÉCONOMIE ET PROMOTION DU TERRITOIRE

  • AFFAIRE N° 12 : Autorisation de modification de la composition du Conseil d’Administration de la Régie d’Enseignements Artistiques (REA) par le remplacement d’une personnalité qualifiée.
  • AFFAIRE N° 13 : Remplacement d’un représentant du Territoire de la Côte Ouest (TCO) au sein du comité de direction de l’Office de Tourisme Intercommunal de l’Ouest (OTI O).

FINANCES

  • AFFAIRE N° 14 : Cession de titres Métal Réunion par Cycléa à Solynvest.
  • AFFAIRE N° 15 : Signature d’une convention de services comptable et financier entre le TCO et la Direction Régionale des Finances Publiques pour la période 2019-2021.

RECETTES

  • AFFAIRE N° 16 : Taxe sur les Surfaces Commerciales (TASCOM) – Fixation du coefficient multiplicateur pour 2020.

PROGRAMMATION ET EXÉCUTION BUDGÉTAIRE

  • AFFAIRE N° 17 : Signature du Plan de Convergence 2019/2028 et du Contrat de Convergence et de Transformation 2019/2022.

AFFAIRES GÉNÉRALES

  • AFFAIRE N° 18 : Convention Coopération GIP Ecocité et TCO.

ENVIRONNEMENT

  • AFFAIRE N° 19 : Rapport annuel 2018 sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets (RASPPGD).
  • AFFAIRE N° 20 : Signature du contrat de collaboration pour la reprise des piles et accumulateurs portables usages et le soutien a la communication.

PLANIFICATION, AMÉNAGEMENT URBAIN ET HABITAT

  • AFFAIRE N° 21 : Avis sur le Plan de Prévention des Risques Littoraux “submersion marine et recul du trait de côte” sur la commune de Trois Bassins.
  • AFFAIRE N° 22 : Avis sur le Plan de Prévention des Risques Littoraux “submersion marine et recul du trait de côte” sur la commune de Saint Leu.
  • AFFAIRE N° 23 : Avis sur demande d’autorisation d’exploiter une carrière de matériaux alluvionnaires à la Plaine Chabrier, sur la commune de Saint-Paul, par la société HOLCIM.

TRAVAUX ET PATRIMOINE

  • AFFAIRE N° 24 : Avenant à la convention cadre N°15 15 02 relative à l’intervention et au portage par l’EPFR, pour le compte du TCO, de tout ou partie des terrains compris dans le périmètre de DUP Réserves Foncières “Cambaie-Oméga”- Ecocité.

RÉGIE DES PORTS

  • AFFAIRE N° 25 : Demande de remise gracieuse du Régisseur de la Régie des ports de plaisance.

DÉVELOPPEMENT NUMÉRIQUE ET DE L’INNOVATION

  • AFFAIRE N° 26 : Règlement intérieur du Portail Vie Quotidienne.

AFFAIRES GÉNÉRALES

  • AFFAIRE N° 27 : Rapport annuel 2018 de la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL).

INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE

  • AFFAIRE N° 28 : Compte-rendu des décisions prises par le Président dans le cadre des délégations.

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