Le 21 décembre 2018

Conseil Communautaire – Séance du 21 décembre 2018


I. AMÉNAGEMENT, ÉCONOMIE ET ATTRACTIVITÉ DU TERRITOIRE

ÉCONOMIE ET PROMOTION DU TERRITOIRE

  • AFFAIRE N° 1 : Définition de l’intérêt communautaire en matière de politique locale du commerce et de soutien aux activités commerciales d’intérêt communautaire.
  • AFFAIRE N° 2 : Présentation du rapport annuel relatif à l’exploitation du camping confiée à la SPL TAMARUN, pour la 2ème année de délégation de service public.
  • AFFAIRE N° 3 : Communication du rapport des élus représentant le TCO au sein du conseil d’administration de la SPL Tamarun au titre de l’exercice 2017.
  • AFFAIRE N° 4 : Signature d’une convention d’objectifs pluriannuelle et multipartenariale 2018-2020 avec l’association le Théâtre des Alberts.

II. SERVICES TECHNIQUES ET DÉVELOPPEMENT DURABLE

TRANSPORT

  • AFFAIRE N° 5  : Présentation du rapport 2017 relatif à la DSP 2017-2024 du réseau kar’ouest.
  • AFFAIRE N° 6 : Signature d’un avenant n°3 à la DSP kar’ouest.
  • AFFAIRE N° 7 : Signature d’un avenant à la convention-cadre relative à la dotation financière en faveur des transports scolaires extramuros.

ENVIRONNEMENT

  • AFFAIRE N° 8 : Présentation du rapport annuel 2017 de CYCLEA relatif à la délégation de service public d’exploitation du centre de tri.
  • AFFAIRE N° 9 : Validation des tarifs 2019 relatifs à la Redevance Spéciale.

III. QUESTIONS DIVERSES


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