Le 17 septembre 2018

Conseil Communautaire – Séance du 17 septembre 2018


I. AFFAIRES GENERALES ET OPTIMISATION DES RESSOURCES

AFFAIRES GENERALES

  • AFFAIRE N° 1 : Election du 10e Vice-président.
  • AFFAIRE N° 2 : Délégations au Bureau communautaire.
  • AFFAIRE N° 3 : Modification du règlement intérieur des assemblées.
  • AFFAIRE N° 4 : Modification de l’objet social de CYCLEA.
  • AFFAIRE N° 5 : Modification des modalités d »exercice de la Direction Générale de CYCLEA.

INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE

  • AFFAIRE N° 6 : Remplacement de deux conseillers communautaires au sein de la commission Affaires Générales.
  • AFFAIRE N° 7 : Représentation du TCO au Conseil d’Administration des établissements scolaires des communes membres.

II. FINANCES ET EVALUATION DES POLITIQUES PUBLIQUES

RECETTES

  • AFFAIRE N° 8 : Fixation du produit de la taxe GEMAPI pour 2019.

FINANCES

  • AFFAIRE N° 9 : Remplacement de M. Cyrille Melchior à l’Agence France Locale, en sa qualité de représentant suppléant.

III. SERVICES TECHNIQUES ET DEVELOPPEMENT DURABLE

GEMAPI – EAU / ASSAINISSEMENT

  • AFFAIRE N° 10 : Signature d’une convention entre le TCO, la préfecture, la commune de Saint-Paul et la région réunion pour la mise en place du programme d’action de prévention contre les inondations (PAPI d’intention) pour la période de 2018 à 2023.

IV. AMENAGEMENT, ECONOMIE ET ATTRACTIVITE DU TERRITOIRE

PLANIFICATION, AMENAGEMENT URBAIN ET HABITAT

  • AFFAIRE N° 11 : Approbation de la convention cadre « Action Coeur de Ville » – Commune du Port.

V. SERVICES TECHNIQUES ET DEVELOPPEMENT DURABLE

ENVIRONNEMENT

  • AFFAIRE N° 12 : Présentation du rapport annuel 2017 de CYCLEA relatif à la délégation de service public d’exploitation du centre de tri.
  • AFFAIRE N° 13 : Fixation des tarifs de la fourrière animale – précisions sur les mises à disposition de cages pièges pour les établissements publics.
  • AFFAIRE N° 14 : Validation du contrat 2018 avec CITEO (Ex ECO EMBALLAGES) pour les soutiens au tri des emballages ménagers.

TRAVAUX ET PATRIMOINE

  • AFFAIRE N° 15 : DUP PAPI ERMITAGE – SALINE – Ouverture d’enquête parcellaire.
  • AFFAIRE N° 16 : Compétence en matière de zones d’activité économique – Délibération modificative – Complément à la définition des conditions financières et patrimoniales du transfert des biens immobiliers nécessaires à l’exercice de la compétence.

TRAVAUX ET PATRIMOINE-ECOCITE

  • AFFAIRE N° 17 : Projet d’Itinéraires Privilégiés Cœur de Ville – Délibération complémentaire à l’affaire relative au plan d’alignement partiel de la rue Leconte Delisle n°2017_108_CC_18 du 18 décembre 2017 du Conseil Communautaire ».

TRANSPORT

  • AFFAIRE N° 18 : Présentation du rapport 2017 relatif à la DSP 2017-2024 du réseau kar’ouest.
  • AFFAIRE N° 19 : Évolution du règlement Kar’ouest Mouv’.
  • AFFAIRE N° 20 : Exonération de la taxe Versement Transport pour la Fondation Père Favron.
  • AFFAIRE N° 21 : Annulation de l’autorisation de signature de la convention-cadre STIR.

VI. QUESTIONS DIVERSES


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