Le 16 avril 2019

Conseil Communautaire – Séance du 15 Avril 2019


I. AFFAIRES GÉNÉRALES ET OPTIMISATION DES RESSOURCES

AFFAIRES GÉNÉRALES

  • AFFAIRE N° 1 : Modification des modalités d’exercice de la Direction Générale de CYCLEA.
  • AFFAIRE N° 2 : Rapport 2018 d’avancement du Schéma de mutualisation.

INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE

  • AFFAIRE N° 3 : Désignation d’un 2ème représentant suppléant du TCO au sein de la Conférence Régionale de Santé et de l’Autonomie.
  • AFFAIRE N° 4 : Remplacement d’un membre au sein de la commission Aménagement Habitat Économie et Tourisme (AHET) et au sein de la commission Politique de la Ville Loisir Sport Culture (PVLSC).
  • AFFAIRE N° 5 : Remplacement d’un représentant du TCO au Conseil administration du Lycée Jean Hinglo.

II. DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES

ECOCITE

  • AFFAIRE N° 6 : Mise en place d’une filière de production de terres fertiles en économie circulaire et développement d’une agriculture urbaine de proximité au sein de l’ECOCITE.

III. FINANCES ET ÉVALUATION DES POLITIQUES PUBLIQUES

BUDGET

  • AFFAIRE N° 7 : Budget Principal du TCO: Décision Modificative n°1 de 2019.

CONTRÔLE DE GESTION

  • AFFAIRE N° 8 : Création par la SEM NEXA d’une filiale pour héberger les activités de l’ex HYDRO RÉUNION.

IV. SERVICES TECHNIQUES ET DÉVELOPPEMENT DURABLE

ENVIRONNEMENT

  • AFFAIRE N° 9 : Désignation d’un représentant suppléant du TCO au sein du comité syndical d’ILEVA suite à la démission de Monsieur Thierry Robert.
  • AFFAIRE N° 10 : Lutte contre les dépôts sauvages : Recouvrement financier des collectes.

TRANSPORT

  • AFFAIRE N° 11 : Modification du règlement des transports scolaires du TCO.
  • AFFAIRE N° 12 : Mise en place des contraventions de 4ème classe sur le réseau kar’ouest.
  • AFFAIRE N° 13 : Retrait du TCO du SMTR.

TRAVAUX ET PATRIMOINE

  • AFFAIRE N° 14 : Validation d’un projet immobilier d’entreprise avec la société « RCM » – conclusion d’une promesse de bail à construction sur la parcelle BK 134.
  • AFFAIRE N° 15 : Principes et procédures relatifs à l’occupation privative du domaine intercommunal du TCO.
  • AFFAIRE N° 16 : Dépôt de dossier complémentaire – Enquête parcellaire PAPI- ERMITAGE SALINE LES BAINS.

RÉGIE DES PORT

  • AFFAIRE N° 17 : Autorisation de résiliation unilatérale pour faute de la concession de la CCIR pour l’exploitation du port de Saint-Gilles-les-Bains.
  • AFFAIRE N° 18 : Modification des statuts de la Régie des ports de plaisance du TCO Extension de compétence à l’exploitation du port de Saint-Gilles-les-Bains.
  • AFFAIRE N° 19 : Évolution de la gamme tarifaire sur le port de la Pointe des Galets.
  • AFFAIRE N° 20 : Création d’un Comité Local des Usagers Permanents du Port (CLUPP) sur le port de la Pointe des Galets.
  • AFFAIRE N° 21 : Demande de remise gracieuse du Régisseur de la Régie des ports de plaisance.

V. AMÉNAGEMENT, ÉCONOMIE ET ATTRACTIVITÉ DU TERRITOIRE

PLANIFICATION, AMÉNAGEMENT URBAIN ET HABITAT

  • AFFAIRE N° 22 : PILHI : Proposition de territorialisation des aides à l’Amélioration de l’Habitat et à l’accession aidée.
  • AFFAIRE N° 23 : Arrêt du projet du Programme Local de l’Habitat 3ème génération
    (PLH3) du TCO, pour la période 2019-2025.

ÉCONOMIE ET PROMOTION DU TERRITOIRE

  • AFFAIRE N° 24 : Désignation du représentant du TCO aux assemblées générales de la SPL Tamarun.
  • AFFAIRE N° 25 : Remplacement d’un représentant du Territoire de la Côte Ouest (TCO) au sein du comité de direction de l’Office de Tourisme Intercommunal de l’Ouest (OTI O).
  • AFFAIRE N° 26 : Schéma régional de développement économique d’innovation et d’internationalisation (SRDEII)_Convention d’autorisation conclue au titre des articles L.1511 -2, L.1511-3 et L.1511-7 du code général des collectivités territoriales entre la Région Réunion et la communauté d’agglomération du TCO.
  • AFFAIRE N° 27 : Modification de la Délibération N° 2018_116_CC_22 du 12 novembre 2018_relative au Pôle Loisirs Nature de Dos d’Ane.

VI. QUESTIONS DIVERSES

INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE

  • AFFAIRE N° 28 : Compte rendu des décisions prises par le Bureau Communautaire dans le cadre des délégations.
  • AFFAIRE N° 29 : Compte-rendu des décisions prises par le Président dans le cadre des délégations.

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