Le 8 mai 2019

Bureau Communautaire – Séance du 6 Mai 2019


I.SERVICES TECHNIQUES ET DÉVELOPPEMENT DURABLE

ENVIRONNEMENT

  • AFFAIRE N° 1 : Convention avec les associations de protection animale pour la cession d’animaux à titre gratuit de la fourrière animale du TCO.
  • AFFAIRE N° 2 : Subvention a l’association des hauts de l’ouest (ASHO) dans le cadre du plan de lutte anti-vectorielle sur la commune de Saint-Paul – 2019.
  • AFFAIRE N° 3 : Subvention a l’association aide et entraide aux Saint-Paulois (AEAS) dans le cadre du plan de lutte anti-vectorielle sur la commune de Saint-Paul – 2019.
  • AFFAIRE N° 4 : Subvention a l’association comite d’insertion a la vie sociale Saint-Paul (CIVIS) dans le cadre du plan de lutte anti-vectorielle sur la commune de Saint-Paul – 2019.

TRANSPORT

  • AFFAIRE N° 5 : Commande de bus à la centrale d’achat CATP.

II.AMÉNAGEMENT, ÉCONOMIE ET ATTRACTIVITÉ DU TERRITOIRE

ÉCONOMIE ET PROMOTION DU TERRITOIRE

  • AFFAIRE N° 6 : Conclusion d’un bail à construction avec la SCI KAPRI sur la parcelle HN 45, zone de Cambaie – Commune de Saint Paul.
  • AFFAIRE N° 7 : Conclusion d’un bail à construction avec la SCI DJESER sur la parcelle HN 42, zone de Cambaie – Commune de Saint-Paul.
  • AFFAIRE N° 8 : Attribution des subventions Culture au titre de l’année 2019 – Axe Diffusion.

PLANIFICATION, AMÉNAGEMENT URBAIN ET HABITAT

  • AFFAIRE N° 9 : Passation d’un avenant n° 2 à la convention d’acquisition foncière n° 13 08 04 entre la commune de Saint-Leu, l’EPFR et le TCO.

III.Questions diverses


Téléchargement


Application Mobile TCO Agglo

Lettre d’information

Restez au plus près de l’actualité du Territoire de la Côte Ouest.


Abonnement SMS

Recevez par SMS les informations importantes du TCO relevant de ses domaines de compétences