Le 3 juillet 2018

Bureau Communautaire – Séance du 2 juillet 2018


Ordre du jour – Bureau Communautaire du 02/07/2018

I. AFFAIRES GÉNÉRALES ET OPTIMISATION DES RESSOURCES

INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE

  • AFFAIRE N° 1 : Approbation du lieu de réunion du bureau communautaire

AFFAIRES GÉNÉRALES

  • AFFAIRE N° 2 : Subvention 2018 à CADI

II. SERVICES TECHNIQUES ET DÉVELOPPEMENT DURABLE

TRAVAUX ET PATRIMOINE

  • AFFAIRE N° 3 : Acquisition de la parcelle ET 531p située dans le périmètre de DUP PAPI Ermitage – Saline.
  • AFFAIRE N° 4 : Acquisition de la parcelle ET 872p située dans le périmètre de DUP PAPI Ermitage – Saline.
  • AFFAIRE N° 5 : Acquisition de la parcelle ET 873 située dans le périmètre de DUP PAPI Ermitage – Saline.
  • AFFAIRE N° 6 : Acquisition de la parcelle ET 527p située dans le périmètre de DUP PAPI Ermitage – Saline.
  • AFFAIRE N° 7 : Acquisition de la parcelle ET 498p située dans le périmètre de DUP PAPI Ermitage – Saline.

ENVIRONNEMENT

  • AFFAIRE N° 8 : Attribution d’une subvention à l’association ATMO Réunion (ex ORA) au titre de l’annee 2018 – Modification de la convention.
  • AFFAIRE N° 9 : Signature d’un avenant n°2 à la convention avec l’Office National des Forêts et le Parc National relative à la gestion des déchets ménagers et assimiles en forêt de Mafate.

GEMAPI – EAU / ASSAINISSEMENT

  • AFFAIRE N° 10 : Validation du plan de financement prévisionnel relatif à la mise en œuvre d’un programme d’actions de prévention des inondations (PAPI) sur le bassin versant de l’Hermitage-Les Bains et la Saline Les Bains.
  • AFFAIRE N° 11 : Validation du plan de financement prévisionnel relatif aux travaux d’adaptation des ouvrages d’endiguement de la Rivière des Galets à l’évolution morphologique du cours d’eau.

III. AMÉNAGEMENT, ECONOMIE ET ATTRACTIVITÉ DU TERRITOIRE

PLANIFICATION, AMÉNAGEMENT URBAIN ET HABITAT

  • AFFAIRE N° 12 : Validation du nouveau plan de financement et de la convention de cofinancement d’une étude pré-opérationnelle concernant la RHS Ruisseau et la RHI/RHS Ravine Daniel sur la commune de Saint-Paul.
  • AFFAIRE N° 13 : PILHI: Validation de la convention de cofinancement de l’étude diagnostic technique et sociale des LTS communaux de la ville du Port entre le TCO et la ville du Port.
  • AFFAIRE N° 14 : NPNRU Ariste Bolon au Port – Subvention Caisse des dépôts et consignations – Convention d’application financière TCO / CDC.
  • AFFAIRE N° 15 : NPNRU Ariste Bolon au Port – fonds de concours : convention d’application financière TCO / Ville du Port.

ECONOMIE ET PROMOTION DU TERRITOIRE

  • AFFAIRE N° 16 : Renouvellement de l’adhésion à l’Association internationale Villes et Ports (AIVP).
  • AFFAIRE N° 17 : Signature d’un avenant n°1 à la Délégation de Service Public pour la gestion du site du Four à Chaux à Saint-Leu.

IV. FINANCES ET ÉVALUATION DES POLITIQUES PUBLIQUES

CELLULE EUROPE

  • AFFAIRE N° 18 : Avenant n°1 au Contrat Territorial ITI.

V. SERVICES TECHNIQUES ET DEVELOPPEMENT DURABLE

GEMAPI – EAU / ASSAINISSEMENT

  • AFFAIRE N° 19 : Convention entre le TCO et la CRÉOLE pour les travaux de dévoiement des réseaux d’assainissement collectif et d’alimentation en eau potable dans le cadre du programme d’actions pour la prévention des inondations sur les secteurs Ermitage – Saline les Bains.

VI. QUESTIONS DIVERSES

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