Le 2 juillet 2019

Bureau Communautaire – Séance du 1 juillet 2019


I.DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES

ÉCOCITÉ

  • AFFAIRE N° 1 : Groupement d’intérêt public de l’Ecocité réunionnaise.

II.AFFAIRES GÉNÉRALES ET OPTIMISATION DES RESSOURCES

RESSOURCES HUMAINES

  • AFFAIRE N° 2 : Mise à disposition d’un agent auprès du GIP ECOCITE La Réunion.

III.AMÉNAGEMENT, ÉCONOMIE ET ATTRACTIVITÉ DU TERRITOIRE

ÉCONOMIE ET PROMOTION DU TERRITOIRE

  • AFFAIRE N° 3 : Validation de la candidature et conclusion d’un bail à construction avec la Société Kilowatt Biomasse sur la parcelle BK 175 – zone Ecoparc – Commune de Le Port.
  • AFFAIRE N° 4 : Octroi de la dotation annuelle à la Régie d’Enseignements Artistiques au titre de l’exercice 2019.
  • AFFAIRE N° 5 : Octroi d’une subvention à l’association Initiatives OI pour le développement de leur projet Synergie Péi dans le cadre de la Démarche d’Écologie Industrielle Territorialisée sur notre territoire.
  • AFFAIRE N° 6 : Octroi d’une subvention à l’École d’architecture de La Réunion – Antenne de l’ENSAM pour l’organisation d’un colloque international sur la recherche en architecture tropicale.
  • AFFAIRE N° 7 : Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’Office de Tourisme Intercommunal de l’Ouest (OTI Ouest) pour la réalisation des missions et la mise en œuvre de son programme d’actions, au titre de l’exercice 2019.
  • AFFAIRE N° 8 : Attribution d’une subvention à l’ADIE pour l’année 2019.
  • AFFAIRE N° 9 : Attribution d’une subvention à Initiative Réunion pour l’année 2019.
  • AFFAIRE N° 10 : Attribution de subventions culture au titre de l’année 2019 aux associations Balades-Spectacles et Lalanbik dans le cadre de l’aide à la diffusion.
  • AFFAIRE N° 11 : Partenariat avec l’association Technopole de la Réunion dans le cadre du projet « Moulin.re » porté par le TCO.
  • AFFAIRE N° 12 : Projet de construction d’un village touristique à Saint-Gilles-Les-Bains (commune de Saint-Paul) – Présentation de l’étude de faisabilité économique (phase 2).
  • AFFAIRE N° 13 : Convention de partenariat sur la mise en œuvre de la clause sociale avec le bailleur social SEDRE.

IV.SERVICES TECHNIQUES ET DÉVELOPPEMENT DURABLE

ENVIRONNEMENT

AFFAIRE N° 14 : Validation plan de financement formation des médiateurs au gaspillage alimentaire.
AFFAIRE N° 15 : Présentation des résultats de l’appel à projets seconde vie et attribution des subventions.

TRAVAUX ET PATRIMOINE

AFFAIRE N° 16 : Mise à disposition par la commune du Port du périmètre d’assiette nécessaire à la réalisation du futur pôle d’échanges Aimé Césaire située sur la Commune du Port.
AFFAIRE N° 17 : Signature d’une convention de mandat de maîtrise d’ouvrage pour la construction d’un centre animalier sur la commune de Saint-Paul.
AFFAIRE N° 18 : Cession à titre de régularisation d’empiètement au propriétaire riverain – parcelle AI 442p – Trois Bassins.
AFFAIRE N° 19 : Approbation de la convention de co-maîtrise d’ouvrage entre la commune de La Possession et le TCO pour l’aménagement des voiries de la ZA Ravine à Marquet et création d’une intersection avec la rue Jesse Owens.

GEMAPI – EAU / ASSAINISSEMENT

AFFAIRE N° 20 : Étude de caractérisation des ruissellements à l’origine des inondations et des apports terrigènes sur le littoral de la commune de Saint-Leu.
AFFAIRE N° 21 : Plan de financement des travaux de la Rivière des Galets pour l’adaptation des ouvrages épis 4,5 et6 à l’évolution morphologique du cours d’eau.
AFFAIRE N° 22 : Plan de financement pour la mise à jour de l’étude de danger de la Rivière des Galets
AFFAIRE N° 23 : Validation du mode de fonctionnement et de gestion à mettre en place au sein du TCO pour assurer le transfert des compétences Eau et Assainissement au 1er janvier 2020.

V.AMÉNAGEMENT, ÉCONOMIE ET ATTRACTIVITÉ DU TERRITOIRE

ÉCONOMIE ET PROMOTION DU TERRITOIRE

AFFAIRE N° 24 : Attribution d’une subvention au Cyclo Club de Trois-Bassins pour l’organisation de la manifestation intitulée “La montée Panon” au titre de l’année 2019

VI.Questions diverses


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