Retrouvez les décisions adoptées par le TCO dans ses domaines de compétences.
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Conseil Communautaire – Séance du 22 mars 2021
BUDGET AFFAIRE N° 1 : Vote de la décision modificative n° 1: budgets annexes 2021 de l’ Eau et de l’Assainissement. EAU ET ASSAINISSEMENT AFFAIRE... Lire la suite
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Conseil Communautaire – Séance du 15 février 2020
I.AFFAIRES GÉNÉRALES ET OPTIMISATION DES RESSOURCES INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE AFFAIRE N° 1 : Remplacement des conseillers communautaires démissionnaires au sein des commissions thématiques... Lire la suite
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Conseil Communautaire – Séance du 18 décembre 2020
FINANCES AFFAIRE N° 1 : Affectation des résultats 2019 des budgets eaux et assainissement. AFFAIRE N° 2 : Vote des budgets supplémentaires 2020 des... Lire la suite
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Conseil Communautaire – Séance du 30 novembre 2020
I CONTRAT DE TRANSITION ÉCOLOGIQUE AFFAIRE N° 1 : Rapport Développement Durable 2020 du TCO. II RESSOURCES HUMAINES AFFAIRE N° 2 : Rapport sur la situation... Lire la suite
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Conseil Communautaire – Séance du 02 novembre 2020
AMÉNAGEMENT AFFAIRE N° 1 : ZAC Cambaie Oméga : concertation préalable à la création de la ZAC et participation du public en vue de l’évaluation... Lire la suite