Les délibérations du Conseil Communautaire


Retrouvez les décisions adoptées par le TCO dans ses domaines de compétences.

Conseil Communautaire – Séance du 18 juin 2018

Pour faute de quorum, uniquement les 4 premières affaires ont été délibérées lors de ce conseil. ORDRE DU JOUR DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE I. FINANCES...


18/06/2018

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Conseil Communautaire – Séance du 28 mai 2018

ORDRE DU JOUR DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE I. AFFAIRES GÉNÉRALES ET OPTIMISATION DES RESSOURCES RESSOURCES HUMAINES ET QUALITÉ DE VIE AU TRAVAIL AFFAIRE N° 1 :...


28/05/2018

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Conseil Communautaire – Séance du 5 février 2018

ORDRE DU JOUR DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE I. FINANCES ET ÉVALUATION DES POLITIQUES PUBLIQUES FINANCES AFFAIRE N° 1 : Gestion des Milieux Aquatiques et Prévention...


05/02/2018

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Conseil Communautaire – Séance du 18 décembre 2017

ORDRE DU JOUR DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE I. FINANCES ET ÉVALUATION DES POLITIQUES PUBLIQUES PROGRAMMATION ET EXÉCUTION BUDGÉTAIRE AFFAIRE N° 1 : Vote du Budget...


19/12/2017

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Conseil Communautaire – Séance du 06 novembre 2017

ORDRE DU JOUR DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE I. FINANCES ET EVALUATION DES POLITIQUES PUBLIQUES BUDGET AFFAIRE N° 1 : Rapport Développement durable 2017. AFFAIRE N°...


07/11/2017

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