Les délibérations du Bureau Communautaire


Retrouvez les décisions adoptées par le TCO dans ses domaines de compétences.

Bureau Communautaire – Séance du 12 mars 2018

ORDRE DU JOUR I. AMÉNAGEMENT, ECONOMIE ET ATTRACTIVITÉ DU TERRITOIRE ECONOMIE ET PROMOTION DU TERRITOIRE AFFAIRE N° 1 : Bilan des actions PLIE 2017 –...


13/03/2018

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Bureau Communautaire – Séance du 18 décembre 2017

ORDRE DU JOUR I. AFFAIRES GÉNÉRALES ET OPTIMISATION DES RESSOURCES RESSOURCES HUMAINES ET QUALITÉ DE VIE AU TRAVAIL AFFAIRE N° 1 : Transfert de...


19/12/2017

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Bureau Communautaire – Séance du 4 décembre 2017

ORDRE DU JOUR I. AMÉNAGEMENT, ECONOMIE ET ATTRACTIVITÉ DU TERRITOIRE PLANIFICATION, AMÉNAGEMENT URBAIN ET HABITAT AFFAIRE N° 1 :Adhésion du TCO à l’Agence Départementale...


05/12/2017

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Bureau Communautaire – Séance du 6 novembre 2017

ORDRE DU JOUR I.AFFAIRES GÉNÉRALES ET OPTIMISATION DES RESSOURCES COOPÉRATION DÉCENTRALISÉE AFFAIRE N° 1 : Attribution d’une subvention à l’association AMCOI pour la mise...


07/11/2017

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Bureau Communautaire – Séance du 6 mars 2017

ORDRE DU JOUR I.AFFAIRES GENERALES ET OPTIMISATION DES RESSOURCES RESSOURCES HUMAINES ET QUALITÉ DE VIE AU TRAVAIL AFFAIRE N° 1 : Attribution d’une subvention...


06/03/2017

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