Les délibérations du Bureau Communautaire


Retrouvez les décisions adoptées par le TCO dans ses domaines de compétences.

Bureau Communautaire – Séance du 6 mars 2017

ORDRE DU JOUR I.AFFAIRES GENERALES ET OPTIMISATION DES RESSOURCES RESSOURCES HUMAINES ET QUALITÉ DE VIE AU TRAVAIL AFFAIRE N° 1 : Attribution d’une subvention...


06/03/2017

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Bureau Communautaire – Séance du 28 novembre 2016

ORDRE DU JOUR I.SERVICES TECHNIQUES ET DEVELOPPEMENT DURABLE TRAVAUX ET PATRIMOINE         AFFAIRE N° 1 : Convention opérationnelle entre l’EPFR et...


29/11/2016

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Bureau Communautaire – Séance du 7 novembre 2016

ORDRE DU JOUR I.POLE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL AMÉNAGEMENT– PLANIFICATION ET PROSPECTIVE AFFAIRE N° 1 : Validation du plan de financement d’une étude diagnostic technique et...


07/11/2016

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Bureau Communautaire – Séance du 3 octobre 2016

ORDRE DU JOUR I.POLE DÉVELOPPEMENT TERRITORIAL AMÉNAGEMENT– PLANIFICATION ET PROSPECTIVE AFFAIRE N° 1 : PILHI : Validation du nouveau plan de financement d’une étude...


04/10/2016

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Bureau Communautaire – Séance du 22 août 2016

ORDRE DU JOUR I. POLE SERVICES PUBLICS INVESTISSEMENTS ET PATRIMOINE INVESTISSEMENTS ET PATRIMOINE AFFAIRE N° 1 : Protocole transactionnel portant sur les modalités de...


23/08/2016

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