Le 10 mai 2016

Conseil Communautaire – Séance du 9 mai 2016


ORDRE DU JOUR

I.POLE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL

AMENAGEMENT– PLANIFICATION ET PROSPECTIVE
  • AFFAIRE N° 1 : Révision du schéma de cohérence territoriale du territoire de la côte ouest : bilan de la concertation et arrêt du SCOT.
  • AFFAIRE N° 2 : Conférence Intercommunale du Logement (CIL) désignation du suppléant du Président du TCO.

II.POLE SERVICES PUBLICS INVESTISSEMENTS ET PATRIMOINE

TRANSPORT
  • AFFAIRE N° 3 : Arrêté communautaire du projet de PDU.

III.POLE RESSOURCES

FINANCES
  • AFFAIRE N° 4 : Adoption de l’enveloppe de la Dotation de Solidarité Communautaire au titre de 2016.

IV. ECO-CITE

AMENAGEMENT OPERATIONNEL
  • AFFAIRE N°4 : Signature d’une convention de mandat confiée au TCO par la Commune de Saint Paul, la Région et de Département portant sur l’étude préliminaire partenariale « Axe mixte et infrastructures connexes » dans le cadre de la démarche EcoCité.

V. QUESTIONS DIVERSES


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