Le 7 avril 2016

Conseil Communautaire – Séance du 6 avril 2016


ORDRE DU JOUR

I. POLE RESSOURCES

FINANCES
  • AFFAIRE N° 1 : Vote des taux de la fiscalité directe locale au titre de 2016.
  • AFFAIRE N° 2 : Vote du budget primitif 2016 du TCO.

II.AFFAIRES GENERALES

INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE
  • AFFAIRE N° 3 : Modification du règlement intérieur du TCO.
  • AFFAIRE N° 4 : Élection d’un membre du bureau communautaire.

III. POLE SERVICES PUBLICS INVESTISSEMENTS ET PATRIMOINE

ENVIRONNEMENT
  • AFFAIRE N° 5 : Désignation d’un représentant du TCO au Conseil d’orientation de l’Observatoire Energie Réunion.

IV. POLE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL

AMENAGEMENT– PLANIFICATION ET PROSPECTIVE
  • AFFAIRE N° 6 : Demande de garantie d’emprunts de la SHLMR pour l’opération Pépinière 8 PLS au Port.
VALORISATION ET ANIMATION DU TERRITOIRE
  • AFFAIRE N° 7 : Budget annexe 2016 de la Régie des Ports de Plaisance.

V. QUESTIONS DIVERSES

INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE
  • AFFAIRE N° 8 : Compte rendu des décisions exécutées par le Président dans le cadre des délégations.
  • AFFAIRE N° 9 : Compte-rendu des décisions prises par le Bureau Communautaire dans le cadre des délégations.

Note distribuée en séance :

  • AFFAIRE N° 10 : Désignation des représentants du TCO au sein de la Commission Départementale d’Aménagement Commercial.

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