Le 28 mai 2018

Conseil Communautaire – Séance du 28 mai 2018


ORDRE DU JOUR DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE

I. AFFAIRES GÉNÉRALES ET OPTIMISATION DES RESSOURCES

RESSOURCES HUMAINES ET QUALITÉ DE VIE AU TRAVAIL

  • AFFAIRE N° 1 : Elections professionnelles du 6 décembre 2018 : composition et fonctionnement du CT et du CHSCT.
  • AFFAIRE N° 2 : Détermination des ratios promus/promouvables.

INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE

  • AFFAIRE N° 3 : Remplacement d’un membre au sein de la commission Aménagement, Habitat, Economie et Tourisme (AHET) et au sein de la commission Politique de la Ville, Loisirs, Sport et Culture (PVLSC).

II. AMÉNAGEMENT, ECONOMIE ET ATTRACTIVITÉ DU TERRITOIRE

PLANIFICATION, AMÉNAGEMENT URBAIN ET HABITAT

  • AFFAIRE N° 4 : Demande de garantie d’emprunts de la SHLMR pour l’opération Grand Pourpier – 14 LLTS à Saint-Paul.
  • AFFAIRE N° 5 : Demande de garantie d’emprunts de la SHLMR pour l’opération Antonia – 42 PLS à Saint-Paul.
  • AFFAIRE N° 6 : Demande de garantie d’emprunts de la SIDR pour l’opération Maloya 1 – 41 LLTS à Saint-Paul.
  • AFFAIRE N° 7 : Demande de garantie d’emprunts de la SIDR pour l’opération Maloya 2 – 21 PLS à Saint-Paul.
  • AFFAIRE N° 8 : Demande de garantie d’emprunts de la SEDRE pour l’opération la Plantation – 34 LLTS à Saint-Paul.
  • AFFAIRE N° 9 : Demande de garantie d’emprunts de la SEDRE pour l’opération les Yuccas – 60 LLTS à Saint-Paul.
  • AFFAIRE N° 10 : Demande de garantie d’emprunts pour l’opération Grand Pourpier – 24 PLS à Saint-Paul.
  • AFFAIRE N° 11 : Demande de garantie d’emprunts du prêt complémentaire de la SODEGIS pour l’opération Fanfan – 24 LLTS à Trois-Bassins.
  • AFFAIRE N° 12 : Annulation de la garantie d’emprunts octroyée par le TCO à la SODEGIS pour la réalisation de l’opération RPA la Chaloupe à Saint-Leu.
  • AFFAIRE N° 13 : PILHI : Motion du Président du TCO contre la suppression de l’Allocation Logement Accession.
  • AFFAIRE N° 14 : Avis du TCO sur le Plan de Prévention des Risques naturels (inondation et mouvement de terrain) de la commune de la Possession.
  • AFFAIRE N° 15 : Avis du TCO sur le Plan Local d’Urbanisme de la commune du Port.
  • AFFAIRE N° 16 : Révision du PLU de Saint-Paul.
  • AFFAIRE N° 17 : Désignation des représentants du TCO au sein du Conseil d’Administration de l’Agence Départementale d’Information sur le Logement de la Réunion (ADIL).

VALORISATION ET PROMOTION DU TERRITOIRE

  • AFFAIRE N° 18 AJOURNÉE: Autorisation de modification des statuts de l’Office de Tourisme Intercommunal de l’Ouest (OTI O) concernant le fonctionnement du comité de direction et la domiciliation; autorisation de modification de la composition de son comité de direction par le remplacement d’un représentant socio-professionnel.
  • AFFAIRE N° 19 : Signature d’une convention pluriannuelle d’objectifs multipartenariale 2018-2021 avec l’association AGEMA-KABARDOCK.

ECONOMIE ET PROMOTION DU TERRITOIRE

  • AFFAIRE N° 20 : Signature de la convention de partenariat entre la Chambre de Métiers et de l’Artisanat de la Réunion et le TCO.
  • AFFAIRE N° 21 : Étude de faisabilité technico-économique de l’aménagement de la Zone Arrière Portuaire – validation de la programmation économique.
  • AFFAIRE N° 22 : Modification n°6 du dossier de réalisation – ZAC Portail – Saint-Leu
  • AFFAIRE N° 23 : Compte rendu annuel d’activités de la convention publique d’aménagement de la ZAC Portail Saint-Leu année 2016 : Prolongation du traité de concession.

MISSION LEADER ET DEVELOPPEMENT RURAL

  • AFFAIRE N° 24 : LEADER – Garantie du TCO pour l’avance de la subvention FEADER au titre des frais d’animation et de fonctionnement 2018 de TERH GAL OUEST.

III. SERVICES TECHNIQUES ET DEVELOPPEMENT DURABLE

TRAVAUX ET PATRIMOINE

  • AFFAIRE N° 25 : Compétence en matière de zones d’activité économique_ Définition des conditions financières et patrimoniales du transfert des biens immobiliers nécessaires à l’exercice de la compétence.
  • AFFAIRE N° 26 : Ouverture d’enquêtes publiques conjointes en vue de la Déclaration d’Utilité Publique et de la cessibilité des parcelles nécessaires à l’opération d’extension de la Zone d’Activités de la Pointe des Châteaux à Saint-Leu.

ENVIRONNEMENT

  • AFFAIRE N° 27 : Opportunité de confier l’élaboration du PLPDMA (Programme Local de Prévention des Déchets Ménagers et Assimilés) à ILEVA.

Faute de QUORUM les affaires ci-dessous n’ont pas pu être votées :

TRANSPORT

  • AFFAIRE N° 28 : Modification du règlement des transports scolaires du TCO
  • AFFAIRE N° 29 : Protocole d’accord transactionnel Chemin Diale Saint-Leu.
  • AFFAIRE N° 30 : Bilan de la concertation sur le projet IP « Aimé Césaire » – Commune de Le Port
  • AFFAIRE N° 31 : Simplification de la gamme tarifaire pour les transports scolaires.
  • AFFAIRE N° 32 : Signature d’un avenant n° 2 à la DSP kar’ouest.

IV. QUESTIONS DIVERSES


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