Le 11 mars 2015

Conseil Communautaire – Séance du 23 fevrier 2015


ORDRE DU JOUR

I. ADMINISTRATION GÉNÉRALE

1. ECOCITE

AFFAIRE N° 2015-001/CC1-001 : Délégation au Bureau Communautaire de l’autorisation de signature de protocoles de Projet Urbain Partenarial dans le cadre de l’opération d’aménagement importante Ecocité insulaire et tropicale

II. POLE DÉVELOPPEMENT TERRITORIAL

1. AMÉNAGEMENT –PLANIFICATION ET PROSPECTIVE

AFFAIRE N° 2015-002/CC1-002 : Avis du TCO sur le Plan de Prévention des Risques naturels (PPRn) prévisibles (inondation et mouvement de terrain) de la commune de Saint-Leu
AFFAIRE N° 2015-003/CC1-003 : PILHI : Mise en œuvre du dispositif Opération GRoupée d’Améliorations Légères (OGRAL)

2. ECONOMIE-INSERTION

AFFAIRE N° 2015-004/CC1-004 : Validation du protocole entre l’Etat et le TCO pour la mise en œuvre du Plan Local pour l’Insertion et l’Emploi (PLIE) d’agglomération pour la période 2014/2020

III. POLE SERVICES PUBLICS INVESTISSEMENTS ET PATRIMOINE

1. ENVIRONNEMENT

AFFAIRE N° 2015-005/CC1-005 : KOMPACTALI : fixation d’une tarification pour les cartes d’accès de remplacement

IV. QUESTIONS DIVERSES

AFFAIRE N° 2015-006/CC1-006 : Compte rendu des décisions prises par le bureau communautaire dans le cadre des délégations


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