Le 23 août 2016

Conseil Communautaire – Séance du 22 août 2016


ORDRE DU JOUR

I.POLE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL

VALORISATION ET ANIMATION DU TERRITOIRE

  • AFFAIRE N° 1 : Dossier de demande de classement de l’Office de Tourisme Intercommunal de l’Ouest (OTI Ouest) en catégorie I.
  • AFFAIRE N° 2 : Modification de la taxe de séjour intercommunale, dans le cadre des nouvelles mesures législatives (loi de finances n° 2014-1654 du 29 décembre 2014 et décret n° 2015-970 du 31 juillet 2015).
  • AFFAIRE N° 3 : Modification des représentants du Territoire de la Côte Ouest (TCO) au sein de l’Office de Tourisme Intercommunal de l’Ouest (OTI).

AMENAGEMENT– PLANIFICATION ET PROSPECTIVE

  • AFFAIRE N° 4 : P.I.L.H.I. : Évaluation du dispositif 2013-2016.
  • AFFAIRE N° 5 : Demande de garantie d’emprunts de la SIDR pour l’opération Bilimbi – 51 LLTS à Saint Paul.
  • AFFAIRE N° 6 : Demande de garantie d’emprunts de la SEMADER pour l’opération les Melons d’Eau – 2 LLTS au Port.
  • AFFAIRE N° 7 : Désignation des délégués du TCO à l’Établissement Public Foncier de la Réunion (EPFR).

ECONOMIE – INSERTION

  • AFFAIRE N° 8 : Définition des objectifs poursuivis et des modalités de la concertation publique pour la réalisation de l’extension de la zone d’activité de la pointe des châteaux à Saint-Leu.
  • AFFAIRE N° 9 : Ecoparc Le Port / ZAC Environnement : Approbation du Compte-Rendu Annuel à la Collectivité ; Approbation de l’avenant n°8 à la Convention publique d’Aménagement.

II.POLE SERVICES PUBLICS INVESTISSEMENTS ET PATRIMOINE

ENVIRONNEMENT

  • AFFAIRE N° 10 : Désignation d’un représentant du TCO au sein de l’association AMORCE (Association des collectivités territoriales et des professionnels pour les déchets, l’énergie et les réseaux de chaleur).

TRANSPORT

  • AFFAIRE N° 11 : Délégation de service public pour l’exploitation de services de transport public urbain sur les communes du TCO.

III.POLE RESSOURCES

FINANCES

  • AFFAIRE N° 12 : Vote de la décision modificative n°2 au budget 2016 du TCO, valant budget supplémentaire.
  • AFFAIRE N° 13 : Taxe sur les Surfaces Commerciales (TASCOM) – Fixation du coefficient multiplicateur pour 2017.
  • AFFAIRE N° 14 : Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères: exonérations des entreprises pour 2017.

IV.AFFAIRES GENERALES

FONCTIONNEMENT

  • AFFAIRE N° 15 : Rapport annuel de la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) 2015.

V.ECOCITE

AMENAGEMENT OPERATIONNEL

  • AFFAIRE N° 16 : ECOCITE – Plaine de Cambaie : Objectifs et modalités de la concertation publique.

VI.AFFAIRES GENERALES

INTERCOMMUNALITE

  • AFFAIRE N° 17 : Modification des statuts du Syndicat Mixte ILEVA.

VII.QUESTIONS DIVERSES

INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE

  • AFFAIRE N° 18 : Compte rendu des décisions prises par le Bureau Communautaire dans le cadre des délégations.

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