Le 21 juin 2016

Conseil Communautaire – Séance du 20 juin 2016


ORDRE DU JOUR

I.POLE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL

VALORISATION ET ANIMATION DU TERRITOIRE
  • AFFAIRE N° 1 : Validation du principe d’une Délégation de Service Public pour la gestion du Camping Ermitage Lagon.
  • AFFAIRE N° 2 : Désignation des représentants du TCO au sein de la Régie d’Enseignements artistiques du TCO.
  • AFFAIRE N° 3 : Désignation d’un représentant au sein de la SPL Tamarun.
ECONOMIE INSERTION
  • AFFAIRE N° 4 : Modification du représentant du TCO à l’Observatoire Villes et Ports Océan Indien.
  • AFFAIRE N° 5 : Désignation d’un représentant du TCO à la Commission de Suivi de Site (CSS) dans le cadre du fonctionnement de la Société Réunionnaise de Produits Pétroliers (SRPP) au Port.
AMENAGEMENT– PLANIFICATION ET PROSPECTIVE
  • AFFAIRE N° 6 : Demande de garantie d’emprunts de la SIDR pour l’opération Camp Vue Belle à Saint Paul.
  • AFFAIRE N° 7 : Demande de garantie d’emprunts de la SHLMR pour l’opération les Naïades à Saint Paul.
  • AFFAIRE N° 8 : Demande de garantie d’emprunt de la SHLMR pour l’opération les Naïades – 43 LLTS à Saint Paul.
  • AFFAIRE N° 9 : Autorisation de signature de la convention relative à la mise en œuvre du système national d’enregistrement des demandes de logement locatif social.
  • AFFAIRE N° 10 : Avis du TCO sur le SCoT de la CIREST.
  • AFFAIRE N° 11 : Signature de la nouvelle convention constitutive du GIP-Réserve Nationale Marine de la Réunion suite à la mise en conformité avec la loi Warsmann n° 2011525.
  • AFFAIRE N° 12 : Désignation des représentants du TCO au sein de la Commission Départementale d’Aménagement Commercial.
  • AFFAIRE N° 13 : Désignation des représentants du TCO au conseil d’administration du Parc National de la Réunion.
  • AFFAIRE N° 14 : Désignation des représentants du TCO à la Commission Locale de l’Eau de l’Ouest (CLEO).
  • AFFAIRE N° 15 : Remplacement d’un représentant du TCO au conseil d’administration de l’ AIVS (agence immobilière a vocation sociale – agence soleil).
  • AFFAIRE N° 16 : Conférence Intercommunale du Logement (CIL) remplacement du suppléant du Président du TCO.

II.POLE RESSOURCES

FINANCES
  • AFFAIRE N° 17 : Vote de la décision modificative n°1 au budget primitif 2016 du TCO.
  • AFFAIRE N° 18 : Adoption du compte administratif 2015 du TCO, du compte de gestion du receveur et affectation du résultat Rapport d’activités 2015.

III.ECOCITE

AMENAGEMENT OPERATIONNEL
  • AFFAIRE N° 19 : Implantation d’un lycée sur Cambaie, avec section mer.
ETUDES
  • AFFAIRE N° 20 : Participation du TCO au projet de rénovation urbaine Ariste Bolon /SIDR haute (Le Port).

IV.POLE SERVICES PUBLICS INVESTISSEMENTS ET PATRIMOINE

TRANSPORT
  • AFFAIRE N° 21 : Avenant de prolongation de la convention de délégation de service public de transports.
  • AFFAIRE N° 22 : Désignation des représentants du TCO à Trans.Cité.

V.AFFAIRES GENERALES

INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE
  • AFFAIRE N° 23 : Désignation d’un représentant du TCO à l’assemblée générale de l’ACCD’OM.
  • AFFAIRE N° 24 : Compte rendu des décisions prises par le Bureau Communautaire dans le cadre des délégations.

VI. QUESTIONS DIVERSES


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