Le 18 juin 2018

Conseil Communautaire – Séance du 18 juin 2018


Pour faute de quorum, uniquement les 4 premières affaires ont été délibérées lors de ce conseil.

ORDRE DU JOUR DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE

I. FINANCES ET ÉVALUATION DES POLITIQUES PUBLIQUES

BUDGET

  • AFFAIRE N° 1 : Présentation du rapport d’activités 2017 du TCO
  • AFFAIRE N° 2 : Approbation du compte de gestion 2017 du TCO
  • AFFAIRE N° 3 : Adoption du compte administratif 2017 du TCO et affectation du résultat
  • AFFAIRE N° 4 : Décision Modificative n°2 au budget 2018 du TCO, valant budget supplémentaire
  • AFFAIRE N° 5 : Création des Autorisations de Programme et Crédits de Paiement 2018

FINANCES

  • AFFAIRE N° 6 : Contractualisation financière du TCO avec l’État
  • AFFAIRE N° 7 : Taxe de séjour: proposition d’évolution pour 2019
  • AFFAIRE N° 8 : TASCOM 2019
  • AFFAIRE N° 9 : Régularisation des conditions financières du transfert des policiers intercommunaux aux communes

II. AFFAIRES GÉNÉRALES ET OPTIMISATION DES RESSOURCES

  • AFFAIRES GÉNÉRALES
  • AFFAIRE N° 10 : Rapport annuel (2017) de la Commission Consultative des Services Publics Locaux
  • AFFAIRE N° 11 : Délégations au Bureau communautaire

INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE

  • AFFAIRE N° 12 : Approbation du lieu de réunion du bureau communautaire
  • AFFAIRE N° 13 : Compte rendu des décisions prises par le Président dans le cadre des délégations
  • AFFAIRE N° 14 : Compte rendu des décisions prises par le Bureau Communautaire dans le cadre des délégations

III. SERVICES TECHNIQUES ET DÉVELOPPEMENT DURABLE

ENVIRONNEMENT

  • AFFAIRE N° 15 : Rapport annuel 2017 sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets
  • AFFAIRE N° 16 : Validation du contrat 2018-2022 avec CITEO pour le soutien au tri des emballages ménagers
  • AFFAIRE N° 17 : Validation du contrat 2018-2022 avec CITEO pour le soutien au tri du papier

TRANSPORT

  • AFFAIRE N° 18 : Modification du règlement des transports scolaires du TCO
  • AFFAIRE N° 19 : Protocole d’accord transactionnel Chemin Diale Saint-Leu
  • AFFAIRE N° 20 : Bilan de la concertation sur le projet IP « Aimé Césaire » – Commune de Le Port
  • AFFAIRE N° 21 : Simplification de la gamme tarifaire pour les transports scolaires
  • AFFAIRE N° 22 : Signature d’un avenant n° 2 à la DSP kar’ouest

TRAVAUX ET PATRIMOINE-ÉCOCITÉ

  • AFFAIRE N° 23 : Remise gracieuse de loyer dans le cadre de l’opération de relogement DUP Cambaie _projet d’aménagement urbain Ecocité

RÉGIE DES PORTS

  • AFFAIRE N° 24 : Modifications des statuts de la Régie des ports de plaisance du TCO. Modalités de convocation du Conseil d’Exploitation.
  • AFFAIRE N° 25 : Adoption du compte financier 2017 de la Régie des Ports de Plaisance du TCO, du compte de gestion du receveur et affectation du résultat
  • AFFAIRE N° 26 : Vote de la Décision Modificative n°1 du budget annexe 2018 de la Régie des ports de plaisance du TCO, valant Budget Supplémentaire
  • AFFAIRE N° 27 : Prise en charge des reprofilages de sable en embouchure de la Ravine Saint-Gilles

IV. AMÉNAGEMENT, ECONOMIE ET ATTRACTIVITÉ DU TERRITOIRE

PLANIFICATION, AMÉNAGEMENT URBAIN ET HABITAT

  • AFFAIRE N° 28 : Avis sur le PLU GRENELLE de la commune de la Possession arrêté le 14 mars 2018
  • AFFAIRE N° 29 : Validation de la Convention Intercommunale d’Attribution
  • AFFAIRE N° 30 : Validation du Plan Partenarial de Gestion de la Demande et d’Information du Demandeur (PPGDID)

V. QUESTIONS DIVERSES

Pour faute de quorum, uniquement les 4 premières affaires ont été délibérées lors de ce conseil.


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