Le 18 décembre 2014

Conseil Communautaire – Séance du 18 décembre 2014


ORDRE DU JOUR

I. POLE RESSOURCES

1. FINANCES

AFFAIRE N° 2014-106/CC6-001 : Présentation de la Décision Modificative n°4 au budget 2014 du TCO
AFFAIRE N° 2014-107/CC6-002 : Modification des Autorisations de Programme et Crédits de Paiement au titre de 2014
AFFAIRE N° 2014-108/CC6-003 : Présentation du projet de budget primitif 2015 du TCO
AFFAIRE N° 2014-109/CC6-004 : Autorisation permanente de poursuite donnée au comptable du Trésor afin d’améliorer le recouvrement des titres émis
AFFAIRE N° 2014-110/CC6-005 : Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères 2014 Remboursement pour certains locaux à usage industriel ou commercial

II. DIRECTION GÉNÉRALE

1. FONCTIONNEMENT

AFFAIRE N° 2014-111/CC6-006 : Désignation des représentants du TCO au sein de la Commission Consultative Départementale de Sécurité et d’Accessibilité (CCDSA)

III. POLE DÉVELOPPEMENT TERRITORIAL

1. AMÉNAGEMENT–PLANIFICATION ET PROSPECTIVE

AFFAIRE N° 2014-112/CC6-007 : Demande de garantie d’emprunt de la SHLMR pour l’opération Le Victorieux – 24 LLTS à Saint-Paul
AFFAIRE N° 2014-113/CC6-008 : Demande de garantie d’emprunt de la SHLMR pour l’opération Les Aigrettes – 38 PLS à Saint-Paul
AFFAIRE N° 2014-114/CC6-009 : Demande de garantie d’emprunt de la SHLMR pour l’opération Alaminias – Alamandas – 14 PLS à Saint-Paul
AFFAIRE N° 2014-115/CC6-010 : Demande de garantie d’emprunt de la SODIAC pour l’opération Butte Citronnelle II – 32 PLS au Port

2. ANIMATION ET VALORISATION DU PATRIMOINE

AFFAIRE N° 2014-116/CC6-011 : Actualisation des tarifs du camping intercommunal et règlement intérieur

IV. POLE SERVICES PUBLICS INVESTISSEMENTS ET PATRIMOINE

1. ENVIRONNEMENT

AFFAIRE N° 2014-117/CC6-012 : Synthèse du plan de prévention des déchets non dangereux
AFFAIRE N° 2014-118/CC6-013 : Présentation du rapport annuel 2013 de CYCLEA relatif à la délégation de service public d’exploitation du centre de tri

2. TRANSPORT

AFFAIRE N° 2014-119/CC6-014 : Présentation du rapport 2013 relatif à l’exploitation de la DSP transports confiée à la SEMTO
AFFAIRE N° 2014-120/CC6-015 : Avenant n°29 à la convention de délégation de service public pour l’exploitation des transports urbains du TCO, relatif aux adaptations de lignes sur le réseau kar’ouest suite à la restructuration du réseau Car Jaune
AFFAIRE N° 2014-121/CC6-016 : Nouvelle Tarification du réseau kar’ouest
AFFAIRE N° 2014-122/CC6-017 : Création de nouvelles tarifications intermodales
AFFAIRE N° 2014-123/CC6-018 : Signature d’une convention d’interopérabilité entre les Autorités Organisatrices de Transport urbain pour la mise en service de tarifications intermodales
AFFAIRE N° 2014-124/CC6-019 : Evolution du règlement intérieur de Kar’ouest Mouv
AFFAIRE N° 2014-125/CC3-020 : Modification mineure du Règlement Intérieur des transports scolaires du TCO

V. QUESTIONS DIVERSES

AFFAIRE N° 2014-126/CC6-021 : Compte rendu des décisions exécutées par le Président dans le cadre des délégations
AFFAIRE N° 2014-127/CC6-022 : Compte rendu des décisions prises par le bureau communautaire dans le cadre des délégations


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