Le 14 décembre 2016

Conseil Communautaire – Séance du 13 décembre 2016


ORDRE DU JOUR

I.SERVICES TECHNIQUES ET DEVELOPPEMENT DURABLE

TRANSPORT

  • AFFAIRE N° 1 : Modification du régime des amendes sur le réseau Kar’ouest.

TRAVAUX ET PATRIMOINE        

  • AFFAIRE N° 2 : Validation du schéma directeur immobilier du TCO.

II. FINANCES ET EVALUATION DES POLITIQUES PUBLIQUES

FINANCES

  • AFFAIRE N° 3 : Vote de la décision modificative n°3 au budget 2016 du TCO.
  • AFFAIRE N° 4 : Autorisation d’engagement, de liquidation, de mandatement des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2017.

III. DIRECTION GENERALE DES SERVICES     

CONTROLE DE GESTION

  • AFFAIRE N° 5 : SEMTO – Communication du rapport des élus administrateurs au titre de l’année 2015.
  • AFFAIRE N° 6 : NEXA – Communication du rapport des élus administrateurs au titre de l’année 2015.
  • AFFAIRE N° 7 : SEMADER – Communication du rapport des élus administrateurs au titre de l’année 2015.

IV.AMENAGEMENT, ECONOMIE ET ATTRACTIVITE DU TERRITOIRE

PLANIFICATION, AMENAGEMENT URBAIN ET HABITAT

  • AFFAIRE N° 8 : Désignation d’un représentant du TCO pour siéger au sein de la CCAPEX et dans les sous commissions de l’arrondissement ouest.
  • AFFAIRE N° 9 : Annulation de la garantie d’emprunts octroyée par le TCO à la SIDR pour la réalisation de 3 opérations sur l’ouest.
  • AFFAIRE N° 10 : Demande de garantie d’emprunts de la SEDRE pour l’opération Le Belvédère – 15 LLTS à la Possession.
  • AFFAIRE N° 11 : Demande de garantie d’emprunts de la SEDRE pour l’opération Canal Le Lièvre – 39 LLTS à Saint-Paul.
  • AFFAIRE N° 12 : Demande de garantie d’emprunts de la SEDRE pour l’opération Jamroses – 11 LLTS à Saint-Paul.
  • AFFAIRE N° 13 : Demande de garantie d’emprunts de la SEDRE pour l’opération Le Navare – 35 LLTS à Saint-Paul.
  • AFFAIRE N° 14 : Demande de garantie d’emprunts de la SEMAC pour l’opération Mascarin – 32 PLS à la Possession.
  • AFFAIRE N° 15 : Demande de garantie d’emprunts de la SODEGIS pour l’opération Plaine Saint-Paul – 18 LLTS à Saint-Paul.
  • AFFAIRE N° 16 : Désignation des représentants du TCO au sein de la Commission Départementale d’Aménagement Commercial.
  • AFFAIRE N° 17 : Approbation du Schéma de Cohérence Territoriale du Territoire de la Côte Ouest.

ECONOMIE ET EMPLOI

  • AFFAIRE N° 18 : Compte rendu annuel d’activités de la convention publique d’aménagement de la ZAC Portail – Saint-Leu Année 2015 : Prolongation du traité de concession.
  • AFFAIRE N° 19 : Programme LEADER 2014 – 2020 : Signature de la convention de mise en œuvre.

V.AFFAIRES GENERALES ET OPTIMISATION DES RESSOURCES

RESSOURCES HUMAINES ET QUALITE DE VIE AU TRAVAIL

  • AFFAIRE N° 20 : Désignation du directeur de la Régie des Ports de Plaisance.
  • AFFAIRE N° 21 : Dispositif d’accès à l’emploi titulaire des agents contractuels par sélection professionnelle.
  • AFFAIRE N° 22 : Désaffiliation des communes du Tampon et de Saint-Louis au Centre De Gestion.

COMMANDE PUBLIQUE

  • AFFAIRE N° 23 : Modification du guide interne de passation des marchés publics passés en procédure adaptée.

AFFAIRES GENERALES

  • AFFAIRE N° 24 : Compte-rendu des décisions prises par le Bureau Communautaire dans le cadre des délégations.
  • AFFAIRE N° 25 : Compte rendu des décisions exécutées par le Président dans le cadre des délégations.

QUESTIONS DIVERSES


Téléchargement


Lettre d’information

Restez au plus près de l’actualité du Territoire de la Côte Ouest.


Abonnement SMS

Recevez par SMS les informations importantes du TCO relevant de ses domaines de compétences

S'il vous plaît patienter ...