Le 7 décembre 2015

Conseil Communautaire – Séance du 12 octobre 2015


ORDRE DU JOUR

I. POLE AFFAIRES GENERALES

1.FONCTIONNEMENT

  • AFFAIRE N° 2015-051/CC5-001 : Rapport annuel de la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) 2014.
  • AFFAIRE N° 2015-052/CC5-002 : Remplacement d’un conseiller communautaire de la commune de Saint-Leu.
  • AFFAIRE N° 2015-053/CC5-003 : Modification de la composition des commissions thématiques du TCO.

II. POLE RESSOURCES

1.FINANCES

  • AFFAIRE N° 2015-054/CC5-004 : Vote de la décision modificative n°4 au budget 2015 du TCO.
  • AFFAIRE N° 2015-055/CC5-005 : Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères 2016 : exonérations des ménages et locaux professionnels.
  • AFFAIRE N° 2015-056/CC5-006 : SEMTO-Communication du rapport des élus administrateurs au titre de l’année 2014.
  • AFFAIRE N° 2015-057/CC5-007 : CYCLEA-Communication du rapport des élus administrateurs au titre de l’année 2014.
  • AFFAIRE N° 2015-058/CC5-008 : TAMARUN-Communication du rapport des élus administrateurs au titre de l’année 2014.
  • AFFAIRE N° 2015-059/CC5-009 : NEXA-Communication du rapport des élus administrateurs au titre de l’année 2014.
  • AFFAIRE N° 2015-060/CC5-010 : SHLMR-Communication du rapport des élus administrateurs au titre de l’année 2014.
  • AFFAIRE N° 2015-061/CC5-011 : SEMADER-Communication du rapport des élus administrateurs au titre de l’année 2014.

III. POLE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL

1.AMENAGEMENT–PLANIFICATION ET PROSPECTIVE

  • AFFAIRE N° 2015-062/CC5-012 : Avis du TCO sur le Plan de Prévention des Risques naturels (PPRn) prévisibles (inondation et mouvement de terrain) de la commune de Saint-Paul.
  • AFFAIRE N° 2015-063/CC5-013 : Convention d’application entre le TCO et le Parc National de la Réunion.

2.ANIMATION ET VALORISATION DU TERRITOIRE

  • AFFAIRE N° 2015-064/CC5-014 : Gestion des ports de plaisance : création de la régie dotée de la seule autonomie financière.

3.ECONOMIE-INSERTION

  • AFFAIRE N° 2015-065/CC5-015 : Candidature du TCO à l’appel à projets LEADER 2014 – 2020 de la région Ouest.

IV. POLE SERVICES PUBLICS INVESTISSEMENTS ET PATRIMOINE

1.ENVIRONNEMENT

  • AFFAIRE N° 2015-066/CC5-016 : ILEVA : rapport annuel 2014 sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets.
  • AFFAIRE N° 2015-067/CC5-017 : Changement de représentants suppléants au Comité syndical du Syndicat Mixte de Traitement des Déchets de la Région Sud et Ouest ILEVA.
  • AFFAIRE N° 2015-068/CC5-018 : Présentation du rapport 2014 relatif à la DSP pour l’exploitation du centre de tri confiée à CYCLEA via DSP.
  • AFFAIRE N° 2015-069/CC5-019 : Adoption du plan climat Energie Territorial_PCET.

2.TRANSPORT

  • AFFAIRE N° 2015-070/CC5-020 : Schéma directeur d’accessibilité programme (SD’AP) du Territoire de la Côte Ouest.
  • AFFAIRE N° 2015-071/CC5-021 : Présentation du rapport 2014 relatif a l’exploitation de la DSP transports confiée a la SEMTO.
  • AFFAIRE N° 2015-072/CC5-022 : Signature d’un avenant n° 31 à la DSP transport pour l’exploitation du réseau Kar ‘Ouest.
  • AFFAIRE N° 2015-073/CC5-023 : Délégation à Monsieur Fabrice Marouvin-Viramalé, Président de la commission de délégation de services publics, concernant les actes nécessaires à prendre dans le cadre de la délégation de services publics de transport urbain.

3.INVESTISSEMENTS ET PATRIMOINE

  • AFFAIRE N° 2015-074/CC5-024 : Complément relatif à la délibération n°2015-047/CC4-001 du 27 juillet 2015 (Passation d’une convention cadre relative à l’intervention et au portage par l’EPF Réunion, pour le compte du TCO, de tout ou partie des terrains compris dans le périmètre de la DUP réserves foncières « Cambaie Oméga » – Ecocité.) .
  • AFFAIRE N° 2015-075/CC5-025 : Agenda d’Accessibilité Programmée (Ad’AP) du patrimoine du TCO.

V. QUESTIONS DIVERSES

  • AFFAIRE N° 2015-076/CC5-026 : Compte rendu des décisions prises par le Président dans le cadre des délégations.
  • AFFAIRE N° 2015-077/CC5-027 : Compte rendu des décisions du BC dans le cadre des délégations.
  • AFFAIRE N° 2015-078/CC5-028 : Désignation des représentants du TCO au sein de la commission Départementale d’Aménagement Commercial.

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