Le 7 novembre 2017

Conseil Communautaire – Séance du 06 novembre 2017


ORDRE DU JOUR DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE

I. FINANCES ET EVALUATION DES POLITIQUES PUBLIQUES

BUDGET

  • AFFAIRE N° 1 : Rapport Développement durable 2017.
  • AFFAIRE N° 2 : Présentation des Orientations Budgétaires 2018 du TCO et de la Régie des Ports de Plaisance.

PROGRAMMATION ET EXECUTION BUDGETAIRE

  • AFFAIRE N° 3 : Décision Modificative n°2 au budget 2017 du TCO.

II. AMENAGEMENT, ECONOMIE ET ATTRACTIVITE DU TERRITOIRE

PLANIFICATION, AMENAGEMENT URBAIN ET HABITAT

  • AFFAIRE N° 4 : Demande de garantie d’emprunts de la SODIAC pour l’opération Key West – 32 PLS, à la Possession.
  • AFFAIRE N° 5 : Demande de garantie d’emprunts de la SIDR pour l’opération Parny – 45 LLTS à la Possession.
  • AFFAIRE N° 6 : Demande de garantie d’emprunts de la SODIAC pour l’opération Key West – 33 LLTS, au Port.
  • AFFAIRE N° 7 : Demande de garantie d’emprunts de la SODIAC pour l’opération Ilot Campbell – 39 LLTS au Port.
  • AFFAIRE N° 8 : Demande de garantie d’emprunts de la SHLMR pour l’opération Breguet 3 – 49 LLTS au Port.
  • AFFAIRE N° 9 : Demande de garantie d’emprunts de la SHLMR pour l’opération Terrain Baillif – 55 LLTS à Saint-Paul.
  • AFFAIRE N° 10 : Demande de garantie d’emprunts de la SHLMR pour l’opération Pimba-Pimpin – 57 LLTS à Saint-Paul.
  • AFFAIRE N° 11 : Demande de garantie d’emprunts de la SHLMR pour l’opération Les Pétrels – 43 LLTS à Saint-Paul.
  • AFFAIRE N° 12 : Demande de garantie d’emprunts de la SHLMR pour l’opération Combavas – 54 LLTS à Saint-Paul.
  • AFFAIRE N° 13 : Demande de garantie d’emprunts de la SIDR pour l’opération Bresson – 19 LLTS à Saint-Paul.
  • AFFAIRE N° 14 : Désignation des représentants du TCO à l’AGORAH.
  • AFFAIRE N° 15 : Approbation des nouveaux statuts de l’AGORAH.
  • AFFAIRE N° 16 : Désignation des délégués du TCO à l’Etablissement Public Foncier de la Réunion (EPFR).

ECONOMIE ET PROMOTION DU TERRITOIRE

  • AFFAIRE N° 17 : Le Port – Ecoparc – Compte Rendu d’Activité au Concédant 2016 et avenant n° 9 à la convention publique d’aménagement.

VALORISATION ET PROMOTION DU TERRITOIRE

  • AFFAIRE N° 18 : Validation du principe d’une Délégation de Service Public pour la gestion du site du Four à Chaux à Saint-Leu.

III. SERVICES TECHNIQUES ET DÉVELOPPEMENT DURABLE

RÉGIE DES PORTS

  • AFFAIRE N° 19 : Vote de la Décision Modificative n°1 du budget annexe 2017 de la Régie des ports de plaisance du TCO, valant Budget Supplémentaire et affectation du résultat.
  • AFFAIRE N° 20 : Transfert des immobilisations port de plaisance du Grand Port Maritime.
  • AFFAIRE N° 21 : Modalités d’amortissement des biens Ports de plaisance transférés par le Grand Port Maritime de la Réunion.

IV. AFFAIRES GENERALES ET OPTIMISATION DES RESSOURCES

INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE

  • AFFAIRE N° 22 : Compte rendu des décisions exécutées par le Président dans le cadre des délégations.
  • AFFAIRE N° 23 : Compte rendu des décisions prises par le Bureau Communautaire dans le cadre des délégations.

V. AMENAGEMENT, ECONOMIE ET ATTRACTIVITE DU TERRITOIRE

VALORISATION ET PROMOTION DU TERRITOIRE

  • AFFAIRE N° 24: Désignation d’un représentant du Territoire de la Côte Ouest (TCO) au sein de l’association « Club Croisière de la Réunion.

VI. QUESTIONS DIVERSES


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