Le 4 novembre 2013

Conseil Communautaire – Séance du 4 Novembre 2013


Délibération n° 2013-073/C5-001
FINANCES – Rapport développement durable 2013 du TCO
Délibération n° 2013-074/C5-002
FINANCES – Présentation des orientations budgétaires 2014 du TCO

Délibération n° 2013-075/C5-003
FINANCES – Protocole caisse de garantie du logement locatif social et garantie d’emprunt du TCO

Délibération n° 2013-076/C5-004
FINANCES – Augmentation de la participation de la SEMADER dans sa filiale ACTI’SEM par apport partiel d’actif

Délibération n° 2013-077/C5-005
FINANCES – Prise de participation de la SEMADER dans la société SAS parc des sables

Délibération n° 2013-078/C5-006
FINANCES – Prise de participation de la SEMADER dans la société SCCV TECHSUD ONE

Délibération n° 2013-079/C5-007
FINANCES – Octroi d’une indemnité de conseil au Receveur communautaire

Délibération n° 2013-080/C5-008
FINANCES – Autorisation permanente de poursuite donnée au comptable afin d’améliorer le recouvrement des titres émis

Délibération n° 2013-081/C5-009
ECOCITE – Précisions apportées au dossier initial de demande d’ouverture d’enquête publique conjointe pour la constitution de réserves foncières sur le secteur de Cambaie Oméga

Délibération n° 2013-082/C5-010
HABITAT LOGEMENT – Demande de Garantie d’emprunt de la SIDR pour l’opération Campbell 1 – 33 LLTS au Port

Délibération n° 2013-083/C5-011
HABITAT LOGEMENT – Demande de Garantie d’emprunt de la SIDR pour l’opération FIDJI 4 – 16 LLTS au Port

Délibération n° 2013-084/C5-012
HABITAT LOGEMENT – Demande de Garantie d’emprunt de la SIDR pour l’opération Papyrus – 11 LLTS à Saint-Paul

Délibération n° 2013-085/C5-013
HABITAT LOGEMENT – Demande de Garantie d’emprunt de la SEDRE pour l’opération les orangers 1 – 51 LLTS à Saint-Paul

Délibération n° 2013-086/C5-014
ANIMATION ET VALORISATION DU TERRITOIRE – Désignation du nouveau directeur de la régie autonome personnalisée chargée de la mise en oeuvre et de la gestion des enseignements artistiques du TCO

Délibération n° 2013-087/C5-015
ECONOMIE ET INSERTION – Compétences économiques – déclaration d’intérêt communautaire de la Zone Artisanale de l’Eperon au titre de la « création, aménagement, entretien et gestion de zones d’activité industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale, touristique, portuaire ou aéroportuaire qui sont d’intérêt communautaire »

Délibération n° 2013-088/C5-016
ENVIRONNEMENT – Signature de la convention EcoFolio

Délibération n° 2013-088/C5-017
QUESTIONS DIVERSES – Compte rendu des décisions prises par le bureau communautaire dans le cadre des délégations

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