Le 25 février 2013

Conseil Communautaire – Séance du 25 Février 2013


Délibération n° 2013-001/C1-001 (a)
ADMINISTRATION GENERALE – Remplacement d’un délégué communautaire de la commune du Port pour siéger au sein du conseil communautaire

Délibération n° 2013-001/C1-001(b)
ADMINISTRATION GENERALE – Election du 25ème Vice-président en remplacement de M. Jean-René BELLON

Délibération n° 2013-003/C1-003
FINANCES – Vote du taux de la Cotisation Foncière Economique au titre de 2013 (ex –
taux de taxe professionnelle)

Délibération n° 2013-004/C1-004
FINANCES – Vote du taux de la Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM)
au titre de 2013

Délibération n° 2013-005/C1-005
FINANCES – Adoption de l’enveloppe de la Dotation de Solidarité Communautaire au
titre de 2013

Délibération n° 2013-006/C1-006
FINANCES – Remplacement de 2 administrateurs représentant le TCO au sein du Conseil d’Administration de la SEM CYCLEA

Délibération n° 2013-008/C1-008
TRANSPORT – Adhésion au Syndicat Mixte de Transports de la Réunion

Délibération n° 2013-009/C1-009
TRANSPORT – Rapport annuel 2012 de la Commission Intercommunale pour l’Accessibilité aux Personnes Handicapées (CIAPH)

Délibération n° 2013-011/C1-011
VALORISATION ET ANIMATION DU TERRITOIRE – Modification des statuts – Intégration d’une compétence facultative en matière de développement économique : création d’un Office de tourisme communautaire

Délibération n° 2013-012/C1-012
INSTANCES DELIBERANTES – Compte rendu des décisions prises par le bureau communautaire dans le cadre des délégations

Délibération n° 2013-013/C1-013
INSTANCES DELIBERANTES – Compte rendu des décisions exécutées par le Président dans le cadre des délégations

Délibération n° 2013-014/C1-014
AMENAGEMENT–PLANIFICATION ET PROSPECTIVE – Avis du TCO sur le plan de prévention des risques naturels prévisibles (inondation et mouvement de terrain) de la commune de Trois Bassins

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