Le 24 juin 2013

Conseil Communautaire – Séance du 24 Juin 2013


Délibération n° 2013-028/C3-001
ADMINISTRATION GENERALE – Remplacement d’un délégué communautaire de la commune de Trois Bassins au sein du conseil communautaire

Délibération n° 2013-029/C3-001
ADMINISTRATION GENERALE – Remplacement d’un délégué communautaire de la commune de Trois Bassins au sein du bureau communautaire

Délibération n° 2013-030/C3-002
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE – Définition de l’intérêt communautaire en matière d’équilibre social de l’habitat

Délibération n° 2013-031/C3-003
ECOCITE – Accord cadre de maîtrise d’oeuvre urbaine Ecocité insulaire et tropicale Ile de la Réunion

Délibération n° 2013-032/C3-004
ECOCITE – Ecocité Coeur d’agglomération – Opération d’urbanisme et d’aménagement d’importance dans le périmètre de la ZAD Cambaie Oméga

Délibération n° 2013-033/C3-005
ECOCITE – Projet Ecocité insulaire et tropicale – objectifs et modalités de la concertation publique

Délibération n° 2013-034/C3-006
ECOCITE – Demande au Préfet d’une ouverture conjointe de l’enquête préalable d’utilité publique et de l’enquête parcellaire pour la constitution de réserves foncières sur le secteur de Cambaie Oméga, dans le cadre de l’opération d’aménagement importante, Ecocité insulaire et tropicale

Délibération n° 2013-035/C3-007
FINANCES – Adoption du compte administratif 2012 du TCO, du compte de gestion du receveur et affectation du résultat

Délibération n° 2013-036/C3-008
ENVIRONNEMENT – Rapport annuel 2012 du service public d’élimination des déchets – SPED

Délibération n° 2013-037/C3-009
FINANCES – Vote de la décision modificative n° 2 au Budget 2013 du TCO

Délibération n° 2013-038/C3-010
FINANCES – NEXA (ex SR21) : Opérations liées au capital

Délibération ° 2013-039/C3-011
FINANCES – Désignation d’un représentant du TCO aux assemblées générales de la SPL TAMARUN
L’examen de cette affaire est reporté à une séance ultérieure.

Délibération n° 2013-040/C3-012
RESSOURCES HUMAINES – Définition des modalités de portage de la régie de collecte des corbeilles de propreté urbaine et de la plate forme de broyage de Saint-Leu

Délibération n° 2013-041/C3-013
RESSOURCES HUMAINES – Définition des modalités de portage du service d’entretien du site de la Pointe de Trois Bassins

Délibération n° 2013-042/C3-014
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE – Modalités de participation du TCO aux garanties d’emprunts pour le logement locatif social

Délibération n° 2013-043/C3-015
ANIMATION ET VALORISATION DU PATRIMOINE – Création d’une régie dotée de la personnalité morale et de l’autonomie financière chargée de la mise en oeuvre et de la gestion des enseignements artistiques du TCO

Délibération n° 2013-044/C3-016
ANIMATION ET VALORISATION DU PATRIMOINE – Ports de plaisance du TCO : Déclaration d’intérêt communautaire du port de Saint-Leu

Délibération n° 2013-045/C3-017
ECONOMIE-INSERTION – Adoption du périmètre de la circonscription portuaire du Grand Port Maritime

Délibération n° 2013-046/C3-018
ECONOMIE-INSERTION – Fixation du montant des loyers de commercialisation de l’Ecoparc

Délibération n° 2013-047/C3-019
ENVIRONNEMENT – Désignation au Syndicat mixte de traitement des déchets de la région Sud et Ouest de deux représentants suppléants du TCO au sein du comité syndical

Délibération n° 2013-048/C3-020
TRANSPORT – Mise en place d’un transport de personnes à mobilité réduite

Délibération n° 2013-049/C3-021
TRANSPORT – Gratuité du réseau kar’ouest pour les personnes à mobilité réduite

Délibération n° 2013-050/C3-022
TRANSPORT – Accès de jeunes handicapés aux transports scolaires du TCO

Délibération n° 2013-051/C3-023
TRANSPORT – Bilan de la nouvelle étape de concertation publique portant sur le projet d’infrastructures de transport collectif sur le territoire du TCO

Délibération n° 2013-052/C3-024
INSTANCES DELIBERANTES – Compte rendu des décisions prises par le bureau communautaire dans le cadre des délégations

Délibération n° 2013-053/C3-025
INSTANCES DELIBERANTES – Compte rendu exécutées par le Président dans le cadre des délégations

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