Le 25 juin 2014

Conseil Communautaire – Séance du 23 juin 2014


ORDRE DU JOUR

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

1. FONCTIONNEMENT

AFFAIRE N° 2014-047/CC3-001 : Approbation du lieu de réunion du conseil communautaire du 23/06/2014.

II. POLE RESSOURCES

1. FINANCES

AFFAIRE N° 2014-048/CC3-002 : Adoption du compte administratif 2013 du TCO, du compte de gestion du receveur et affectation du résultat.

AFFAIRE N° 2014-049/CC3-003 : Vote de la décision modificative n° 1 au budget 2014 du TCO.

2. RESSOURCES HUMAINES

AFFAIRE N° 2014-050/CC3-004 : Modification des conditions de prise en charge des frais de mission des élus communautaires sur le territoire métropolitain.

 

III. POLE TERRITORIAL

1. VALORISATION ET ANIMATION DU TERRITOIRE

AFFAIRE N° 2014-051/CC3-005 : Modification des statuts de l’Office de Tourisme Intercommunal de l’Ouest (OTI), concernant la désignation des membres suppléants du comité de direction et la désignation des Vice-présidents.

2. AMENAGEMENT PLANIFICATION ET PROSPECTIVE

AFFAIRE N°2014-052/CC3-006 : Avis du TCO sur le Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE).

AFFAIRE N° 2014-053/CC3-007 : Demande de Garantie d’emprunt de la SEDRE pour l’opération les Orangers 2 – 49 LLTS à Saint-Paul.

AFFAIRE N° 2014-054/CC3-008 : Demande de garantie d’emprunt de la SEDRE pour l’opération Laurent Vergès – 12 LLTS au Port.

AFFAIRE N° 2014-055/CC3-009 : Demande de garantie d’emprunt de la SEMADER pour l’opération les Sapotilles – 23 LLTS à Saint-Paul.

3. ECONOMIE – INSERTION

AFFAIRE N° 2014-056/CC3-010 : Désignation des représentants du TCO au sein des clusters Green et Témergie.

 

IV. POLE SERVICES PUBLICS INVESTISSEMENTS ET PATRIMOINE

1. TRANSPORTS

AFFAIRE N° 2014-057/CC3-011: Renouvellement de conventions de partenariat entre la CIVIS et le TCO pour le transport mutualisé d’élèves sur la période 2013-2016.

2. ENVIRONNEMENT

AFFAIRE N° 2014-058/CC3-012 : Rapport annuel 2013 du service public d’élimination des déchets – SPED.

AFFAIRE N° 2014-059/CC3-013 : Approbation des tarifs d’enlèvement des épaves sur les parkings privés des bailleurs sociaux.

 

V. QUESTIONS DIVERSES

 


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