Le 16 décembre 2013

Conseil Communautaire – Séance du 16 Décembre 2013


Délibération n° 2013-090/C6-001
FINANCES – Présentation du Budget Primitif 2014 du TCO

Délibération n° 2013-091/C6-002
FINANCES – Vote de la décision modificative n° 4 au Budget 2013 du TCO

Délibération n° 2013-092/C6-003
FINANCES – Autorisation de modification des Autorisations de Programme et Crédits
de Paiement (AP/CP) au titre de l’exercice 2013

Délibération n° 2013-093/C6-004
FINANCES – Répartition de l’enveloppe de la dotation de solidarité communautaire au
titre de 2013

Délibération n° 2013-094/C6-005
FINANCES – Admission en non valeur de créance

Délibération n° 2013-095/C6-006
FINANCES – SEMADER – Signature du pacte d’actionnaires liant la CIVIS, le TCO et la Caisse des dépôts et consignations

Délibération n° 2013-096/C6-007
ECOCITE – Confirmation de l’attribution de l’accord cadre de maîtrise d’oeuvre ECOCITE INSULAIRE ET TROPICALE

Délibération n° 2013-097/C6-008
ECOCITE – Objectifs et modalités de mise en oeuvre d’un sursis à statuer dans le cadre d’un périmètre global d’études sur une partie de la zone d’aménagement différée (ZAD) de Cambaie Oméga

Délibération n° 2013-098/C6-009
ECOCITE – Objectifs et modalités de mise en oeuvre du sursis à statuer (Article L 111-9 du Code de l’urbanisme) dans le cadre du périmètre de la déclaration d’utilité publique (DUP) de Cambaie Oméga

Délibération n° 2013-099/C6-010
ECOCITE – Délégation, par la ville de Saint-Paul au Territoire de la Côte Ouest, du droit de préemption de la zone d’aménagement différée (ZAD) de Cambaie Omég

Délibération n° 2013-100/C6-011
ENVIRONNEMENT – Siège social du Syndicat Mixte de Traitement des Déchets du Sud et de l’Ouest de la Réunion

Délibération n° 2013-101/C6-012
TRANSPORT – Autorisation d’octroi d’une garantie à la Société SNC FILAOS dans le cadre de l’acquisition de 2 véhicules en défiscalisation pour l’exploitation des services publics de transport sur le TCO

Délibération n° 2013-102/C6-013
TRANSPORT – Présentation du rapport 2012 relatif à l’exploitation de la DSP Transports confiée à la SEMTO

Délibération n° 2013-103/C6-014
INVESTISSEMENT ET PATRIMOINE – Confirmation de l’attribution du concours de maîtrise d’oeuvre pour la réhabilitation et l’extension du siège du TCO avec création d’un parc de stationnement en sous-sol

Délibération n° 2013-104/C6-015
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE – Demande de garantie d’emprunt de la SEDRE pour l’opération LES AMANDIERS – 56 LLTS à Saint-Paul

Délibération n° 2013-105/C6-016
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE – Demande de garantie d’emprunt de la SIDR pour l’opération Champac – 25 LLTS à Trois-Bassins

Délibération n° 2013-106/C6-017
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE – Demande de garantie d’emprunt de la SODEGIS pour l’opération FAN FAN – 24 LLTS à Trois-Bassins

Délibération n° 2013-107/C6-018
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE – Demande de garantie d’emprunt de la SHLMR pour l’opération FLEUR DE CORAIL – 22 LLTS à SAINT-PAUL

Délibération n° 2013-108/C6-019
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE – Demande de garantie d’emprunt de la SHLMR pour l’opération Grand Large – 45 LLTS à Saint-Paul

Délibération n° 2013-109/C6-020
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE – Demande de garantie d’emprunt de la SIDR pour l’opération Les jardins de Louise Siarane – 30 LLTS à Saint-Paul

Délibération n° 2013-110/C6-021
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE – Demande de garantie d’emprunt de la SEDRE pour l’opération TAN TAN – 23 LLTS au Port

Délibération n° 2013-111/C6-022
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE – Demande de garantie d’emprunt de la SODEGIS pour l’opération Résidence des Personnes Agées (RPA) La Chaloupe – 14 LLTS à Saint-Leu

Délibération n° 2013-112/C6-023
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE – Demande de garantie d’emprunt de la SODEGIS pour l’opération TAMARINIERS – 44 LLTS à Saint-Leu

Délibération n° 2013-113/C6-024
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE – Demande de garantie d’emprunts de la SIDR pour l’opération SIDR Tranche 1 – 6 LLTS au Port

Délibération n° 2013-114/C6-025
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE – Demande de garantie d’emprunt de la SEDRE pour l’opération les Orangers 1 – 51 LLTS à Saint-Paul

Délibération n° 2013-115/C6-026
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE – Demande de garantie d’emprunt de la SIDR pour l’opération Papyrus – 11 LLTS à Saint-Paul

Délibération n° 2013-116/C6-027
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE – Modification de la composition de l’équipe de suivi-animation du PILHI, pour intégration d’un « chargé d’affaires sociales »

Délibération n° 2013-117/C6-028
ECONOMIE ET INSERTION – Village Artisanal Mascareignes 2 : Demande de garantie d’emprunt de la Société ACTI’SEM

Délibération n° 2013-118/C6-029
ECONOMIE ET INSERTION – Aménagement d’une zone artisanale à La Saline Saint Paul – lancement de la procédure de déclaration d’utilité publique et d’expropriation

Délibération n° 2013-119/C6-030
VALORISATION ET ANIMATION DU TERRITOIRE – Instauration de la taxe de séjour sur le Territoire de la Côte Ouest

Délibération n° 2013-120/C6-031
VALORISATION ET ANIMATION DU TERRITOIRE – Désignation du nouveau directeur de la régie autonome personnalisée chargée de la mise en oeuvre et de la gestion des enseignements artistiques du TCO

Délibération n° 2013-121/C6-032
VALORISATION ET ANIMATION DU TERRITOIRE – Camping Ermitage Lagon – tarification de la location des tentes safari

Délibération n° 2013-122/C6-033
VALORISATION ET ANIMATION DU TERRITOIRE – Création d’un office de tourisme intercommunal de l’Ouest

Délibération n° 2013-123/C6-034
ADMINISTRATION GENERALE – Compte rendu des décisions prises par le bureau communautaire dans le cadre des délégations

Délibération n° 2013-124/C6-035
ADMINISTRATION GENERALE – Compte rendu des décisions prises par le Président dans le cadre des délégations

Délibération n° 2013-090/C6-001
FINANCES – Présentation du Budget Primitif 2014 du TCO

Délibération n° 2013-124/C6-035
ADMINISTRATION GENERALE – Compte rendu des décisions prises par le Président dans le cadre des délégations

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