Le 7 mai 2018

Bureau Communautaire – Séance du 7 mai 2018


Ordre du jour – Bureau Communautaire du 07/05/2018

I. AFFAIRES GENERALES ET OPTIMISATION DES RESSOURCES

MOYENS GENERAUX

  • AFFAIRE N° 1 : Autorisation de sortie de véhicules de l’actif du TCO en raison de leur état de vétusté.

II. AMENAGEMENT, ECONOMIE ET ATTRACTIVITE DU TERRITOIRE

ECONOMIE ET PROMOTION DU TERRITOIRE

  • AFFAIRE N° 2 : Attribution de la dotation annuelle à la Régie d’Enseignements Artistiques au titre de l’exercice 2018.

III. SERVICES TECHNIQUES ET DEVELOPPEMENT DURABLE

ENVIRONNEMENT

  • AFFAIRE N° 3 : Autorisation à l’association « P’tit Cœur » de récupérer des objets issus des Trokalis
  • AFFAIRE N° 4 : Opportunité de confier l’élaboration du PLPDMA (Programme Local de Prévention des Déchets Ménagers et Assimilés) à ILEVA.
  • AFFAIRE N° 5 : Attribution d’une subvention à l’association ATMO REUNION .

TRAVAUX ET PATRIMOINE

  • AFFAIRE N° 6 : Conclusion d’un bail à construction avec l’entreprise Valobio sur la zone Ecoparc – Commune de Le Port.
  • AFFAIRE N° 7 : Validation du scénario relatif à l’usage futur du site de l’ancienne décharge de Cocâtre.
  • AFFAIRE N° 8 : Conclusion d’un protocole transactionnel avec l’entreprise BPSR en vue du règlement des impayés de loyers.
  • AFFAIRE N° 9 : Conclusion d’un protocole transactionnel avec l’entreprise ROYAL VICTORIA en vue du règlement des impayés de loyers.
  • AFFAIRE N° 10 : Conclusion d’un protocole transactionnel avec l’entreprise NRV RACING en vue du règlement des impayés de loyers.
  • AFFAIRE N° 11 : Conclusion d’un protocole transactionnel avec l’entreprise ARCPM en vue du règlement des impayés de loyers.

IV. QUESTIONS DIVERSES

AMENAGEMENT, ECONOMIE ET ATTRACTIVITE DU TERRITOIRE

PLANIFICATION, AMENAGEMENT URBAIN ET HABITAT

  • AFFAIRE N° 12 : Programme Local de l’Habitat n°3 présentation des éléments de diagnostic.

ECONOMIE ET PROMOTION DU TERRITOIRE

  • AFFAIRE N° 13 : Validation du principe de cession du Pôle Loisirs Nature de Dos D’Âne à LA POSSESSION : relance de l’appel à projet.

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