Le 9 avril 2018

Bureau Communautaire – Séance du 9 avril 2018


ORDRE DU JOUR DU BUREAU COMMUNAUTAIRE DU 09-04-2018

I. AFFAIRES GENERALES ET OPTIMISATION DES RESSOURCES

DOCUMENTATION

  • AFFAIRE N° 1 : Mutualisation de la base juridique Dalloz Collectivités entre le TCO et communes membres.

COMMANDE PUBLIQUE

  • AFFAIRE N° 2 : Convention de coopération entre le TCO et d’autres acheteurs publics pour l’Organisation de la Grande Journée du Territoire dans le cadre de sa Stratégie du Bon Achat (SBA).

RESSOURCES HUMAINES ET QUALITE DE VIE AU TRAVAIL

  • AFFAIRE N° 3 : Attribution d’une subvention au Comité d’Oeuvres Sociales du TCO, le T’COS, au titre de l’exercice 2018.

II. AMENAGEMENT, ECONOMIE ET ATTRACTIVITE DU TERRITOIRE

PLANIFICATION, AMENAGEMENT URBAIN ET HABITAT

  • AFFAIRE N° 4 : Approbation de la convention de partenariat 2018-2020 entre le TCO et l’AGORAH.
  • AFFAIRE N° 5 : PILHI : Validation de la mise en œuvre d’une convention spécifique «Indivision » avec l’ADIL et du plan de financement.

VALORISATION ET PROMOTION DU TERRITOIRE

  • AFFAIRE N° 6 : Attribution des subventions Culture au titre de l’année 2018 – soutien à la diffusion.

III. SERVICES TECHNIQUES ET DEVELOPPEMENT DURABLE

TRAVAUX ET PATRIMOINE

  • AFFAIRE N° 7 : Signature d’une concession d’occupation privative de terrain bâti en forêt départemento-domaniale de Mafate pour l’installation d’un Bureau d’Information Touristique.
  • AFFAIRE N° 8 : Avenant à la convention de portage EPFR n° 15 14 09 suite à la modification de la désignation, de la durée et des conditions financières de portage de la parcelle HR 2 – Commune de Saint-Paul.

ENVIRONNEMENT

  • AFFAIRE N° 9 : Approbation du plan de financement relatif à l’opération d’identification et de stérilisation des animaux domestiques du TCO au titre de l’année 2018.
  • AFFAIRE N° 10 : Attribution d’une subvention à l’Association « KAZ MARON » pour la production d’outils de communication et de sensibilisation.

TRANSPORT

  • AFFAIRE N° 11 : Projet d’investissement et plan de financement de l’itinéraire privilégié « Cœur de Ville ».
  • AFFAIRE N° 12 : Convention de co-maîtrise d’ouvrage – Etude de faisabilité Réseau Régional de Transport Guidé et Tram’Ouest.

IV. QUESTIONS DIVERSES


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