Le 9 avril 2015

Bureau Communautaire – Séance du 9 avril 2015


ORDRE DU JOUR

I. POLE RESSOURCES

1. RESSOURCES HUMAINES

  • AFFAIRE N° 2015-019/BC3-001 : Modification du tableau des effectifs par création de postes

II. POLE SERVICES PUBLICS INVESTISSEMENTS ET PATRIMOINE

1. TRANSPORT

  • AFFAIRE N° 2015-020/BC3-002 : Signature d’une convention de mutualisation de moyens pour le transport d’élèves de la Commune de Saint-Paul
  • AFFAIRE N° 2015-021/BC3-003 : Signature d’une convention de mutualisation de moyens pour le transport d’élèves de la Commune de La Possession
  • AFFAIRE N° 2015-022/BC3-004 : Validation du scenario relatif à l’usage futur du site de l’ancienne décharge de Cambaie

2. INVESTISSEMENTS ET PATRIMOINE

  • AFFAIRE N° 2015-023/BC3-005 : Conclusion d’un bail emphytéotique au profit de Monsieur Michel Planesse sur la zone Eco Parc du Port
  • AFFAIRE N° 2015-024/BC3-006 : Modification de la destination sur le bien cadastre AW 174 porte par l’EPFR à la Possession, en vue de la réalisation d’une déchèterie et passation d’un avenant n°1 à la convention d’acquisition foncière et de portage n° 08 09 04 entre l’EPFR et le TCO

III. POLE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL

1. AMENAGEMENT – PLANIFICATION ET PROSPECTIVE

  • AFFAIRE N° 2015-025/BC3-007 : Validation des plans de financement de l’ingénierie interne et externe qui seront affectées à la validation du dispositif d’ Investissement Territorial Intégré (ITI) 2014-2020 du programme opérationnel Européen pour le Territoire de la Cote Ouest
  • AFFAIRE N° 2015-026/BC3-008 : PILHI : Validation du plan de financement de l’étude de faisabilité pour la réalisation d’opérations de logements aidés sur le territoire
  • AFFAIRE N° 2015-027/BC3-009 : PILHI : Validation du plan de financement des travaux de démolition des logements insalubres après relogement des familles
  • AFFAIRE N° 2015-028/BC3-010 : PILHI : Avenant à la convention portant attribution d’un fonds de concours à la commune du Port pour le financement d’une étude pré-opérationnelle sur le quartier d’Ariste Bolon

2. ANIMATION ET VALORISATION DU PATRIMOINE

  • AFFAIRE N° 2015-029/BC3-011 : Attribution d’une subvention à l’association «Ouest Run Triathlon» pour la mise en place du « X Terra de la Réunion », au titre de l’exercice 2015
  • AFFAIRE N° 2015-030/BC3-012 : Attribution d’une subvention à l’association « 974 Action » pour l’organisation de la 5ème édition du « Raid’Av »
  • AFFAIRE N° 2015-031/BC3-013 : Attribution d’une subvention au Club d’Athlétisme de La Possession (CAPOSS) pour l’organisation de l’édition 2015 de la « Fête du trail »
  • AFFAIRE N° 2015-032/BC3-014 : Autorisation de signature d’un avenant à la convention établie avec l’association « Association Cultures Communications Océan Indien » (A.C.C.O.I) pour la mise en place de son programme d’enseignement culturel et artistique, au titre de l’exercice 2014 48
  • AFFAIRE N° 2015-033/BC3-015 : Avenant n°1 à la convention de co-maîtrise d’ouvrage du « sentier littoral en forêt domanial de Saint Paul »

3. ECONOMIE-INSERTION

  • AFFAIRE N° 2015-034/BC3-016 : Validation du financement des ACI retenus dans le cadre de l’appel à projets 2015

IV. QUESTIONS DIVERSES


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