Le 7 novembre 2016

Bureau Communautaire – Séance du 7 novembre 2016


ORDRE DU JOUR

I.POLE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL

AMÉNAGEMENT– PLANIFICATION ET PROSPECTIVE

  • AFFAIRE N° 1 : Validation du plan de financement d’une étude diagnostic technique et social des LTS communaux de la ville du Port.

VALORISATION ET ANIMATION DU TERRITOIRE

  • AFFAIRE N° 2 : Actualisation du plan de financement du Centre Intercommunal d’Enseignements Artistiques à Plateau-Caillou.
  • AFFAIRE N° 3 : Avenant n°2 à la convention de co-maîtrise d’ouvrage relative à la mise en œuvre du Sentier Littoral Ouest en forêt domaniale de Saint-Paul.
  • AFFAIRE N° 4 : Proposition de partenariat de la Ligue Réunionnaise de Golf (LRG) pour la mise en place des « Internationaux de France Professionnels de Double», au titre de l’exercice 2016.

II.POLE SERVICES PUBLICS INVESTISSEMENTS ET PATRIMOINE

TRANSPORT

  • AFFAIRE N° 5 : Plan de financement de la création d’une voie bus sur l’avenue de la Palestine.
  • AFFAIRE N° 6 : Plan de financement d’une étude sur le Transport par câble.

INVESTISSEMENTS ET PATRIMOINE

  • AFFAIRE N° 7 : Cession des voiries d’accès a la déchetterie de La Chaloupe à la commune de Saint-Leu pour un euro symbolique.
  • AFFAIRE N° 8 : Convention opérationnelle entre l’EPFR et le TCO concernant le portage pour le compte du TCO de 4 parcelles comprises dans le périmètre de la DUP, réserves foncières «Cambaie – Omega» – ECOCITE.

III. POLE RESSOURCES

RESSOURCES HUMAINES

  • AFFAIRE N° 9 : Modification et actualisation du tableau des effectifs.

AFFAIRES GENERALES

FONCTIONNEMENT

  • AFFAIRE N° 10 : Subvention au Master 2 Droit Public de l’Université de La Réunion.

IV.QUESTIONS DIVERSES


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