Le 8 mars 2016

Bureau Communautaire – Séance du 7 mars 2016


ORDRE DU JOUR

I. POLE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL

AMENAGEMENT– PLANIFICATION ET PROSPECTIVE
  • AFFAIRE N° 1 : Autorisation de signature d’une convention pour la mise en place d’un service commun SIG entre le TCO et la commune du Port.
  • AFFAIRE N° 2 : Autorisation de signature d’une convention pour la mise en place d’un service commun SIG entre le TCO et la commune de Trois Bassins.
  • AFFAIRE N° 3 : Autorisation de signature d’une convention pour la mise en place d’un service commun SIG entre le TCO et la commune de la Possession.
  • AFFAIRE N° 4 : Autorisation de signature d’une convention pour la mise en place d’un service commun SIG entre le TCO et la commune de Saint-Leu.
  • AFFAIRE N° 5 : Autorisation de signature d’une convention pour la mise en place d’un service commun SIG entre le TCO et la commune de Saint-Paul.
  • AFFAIRE N° 6 : ANRU Saint-Leu – Demande de prorogation des délais contractuels Fonds de concours exceptionnel.

II. AFFAIRES GENERALES

COMMANDE PUBLIQUE
  • AFFAIRE N° 7 : Attribution d’une subvention à l’association « Centrale d’achat du TCO » au titre de l’exercice 2016.
FONCTIONNEMENT
  • AFFAIRE N° 8 : Attribution d’une subvention à l’Université de la Réunion dans le cadre d’un partenariat visant à la formation des étudiants de Master 2 « Droit public » 2015-2016.

III. POLE SERVICES PUBLICS INVESTISSEMENTS ET PATRIMOINE

ENVIRONNEMENT
  • AFFAIRE N° 9 : Attribution de subventions pour la mise en œuvre de projets d’éducation à l’environnement dans les écoles primaires.
  • AFFAIRE N° 10 : Bacs roulants Nouvelles règles de dotation 2016.

INVESTISSEMENTS ET PATRIMOINE

  • AFFAIRE N° 11 : Modification de la destination sur le bien cadastre AW 174 porté par l’EPFR à la Possession Dos d’Ane, en vue de la réalisation d’une déchèterie. Passation d’un avenant n°1 a la convention d’acquisition foncière et de portage n° 08 09 04 entre l’EPFR et le TCO.

IV. POLE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL

ECONOMIE INSERTION
  • AFFAIRE N° 12 : Plan de financement pour l’élaboration de la stratégie de développement local des hauts de l’Ouest dans le cadre du LEADER.

V. QUESTIONS DIVERSES


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