Le 6 mars 2017

Bureau Communautaire – Séance du 6 mars 2017


ORDRE DU JOUR

I.AFFAIRES GENERALES ET OPTIMISATION DES RESSOURCES

RESSOURCES HUMAINES ET QUALITÉ DE VIE AU TRAVAIL

  • AFFAIRE N° 1 : Attribution d’une subvention au Comité d’œuvres Sociales du TCO, le T’COS, au titre de l’exercice 2017.
  • AFFAIRE N° 2 : Attribution d’une avance de trésorerie au comité d’œuvres sociales du TCO, le T’COS, au titre de la gestion des titres restaurants pour l’année 2017.

II.AMENAGEMENT, ECONOMIE ET ATTRACTIVITE DU TERRITOIRE

PLANIFICATION, AMENAGEMENT URBAIN ET HABITAT

  • AFFAIRE N° 3 : Demande de financement concernant l’étude relative à la desserte du Cirque de Mafate par hélicoptère.

VALORISATION ET PROMOTION DU TERRITOIRE

  • AFFAIRE N° 4 : Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’Office de Tourisme Intercommunal de l’Ouest (OTI O), pour la réalisation de ses missions et la mise en œuvre de son programme d’actions, au titre de l’exercice 2017.

MISSION LEADER ET DEVELOPPEMENT RURAL

  • AFFAIRE N° 5 : LEADER – Validation du plan de financement pour l’animation et le fonctionnement 2017 du groupe d’action local Ouest.

III.SERVICES TECHNIQUES ET DEVELOPPEMENT DURABLE

ENVIRONNEMENT

  • AFFAIRE N° 6 : Attribution de subventions pour la mise en œuvre de projets d’éducation à l’environnement dans les écoles primaires.
  • AFFAIRE N° 7 : Autorisation à l’association EKOPRATIK de récupérer de petits appareils en mélange (PAM) en déchèterie.

TRAVAUX ET PATRIMOINE

  • AFFAIRE N° 8 : Conclusion d’un bail à construction avec l’entreprise INNOVEOX sur la zone Ecoparc – Commune de Le Port.
  • AFFAIRE N° 9 : Conclusion d’un bail à construction avec l’entreprise VALDI’RUN sur la zone Ecoparc – commune de Le Port.
  • AFFAIRE N° 10 : ZAC Portail – Cession à titre gratuit à la Région Réunion, de la parcelle cadastrée DB 374P en vue de la réalisation d’une plateforme mobilité.
  • AFFAIRE N° 11 : Cession à titre gratuit, à la Région Réunion, d’un bien porté par l’EPFR, en vue de l’amélioration de l’échangeur de Cambaie à Saint-Paul.
  • AFFAIRE N° 12 : Convention de mise à disposition de foncier entre la commune de Saint-Paul et le TCO pour l’aménagement du pôle d’échange de Saint Gilles les Hauts.
  • AFFAIRE N° 13 : Protocole transactionnel en vue du remboursement de la taxe foncière indûment payée par les anciens propriétaires suite à l’expropriation de leurs terrains dans le cadre du projet d’aménagement Four à Chaux sur la commune de Saint-Leu.

IV.DIRECTION GENERALE DES SERVICES

ECOCITE-AMENAGEMENT OPERATIONNEL

  • AFFAIRE N° 14 : Délibération modificative – convention opérationnelle entre l’EPFR et le TCO pour le portage foncier de 4 parcelles comprises dans le périmètre de la DUP « CAMBAIE OMEGA » – Remplacement de la délibération du 28 novembre 2016 affaire n° 2016_106_BC_1.

V.questions diverses


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