Le 6 mai 2013

Bureau Communautaire – Séance du 6 Mai 2013


Délibération n° 2013-034/B4-001
ENVIRONNEMENT – Subvention à l’Association Citoyens Contre le Chick (ACCC) pour le plan ravine de la Possession et de Saint Paul – Année 2013

Délibération n° 2013-035/B4-002
ENVIRONNEMENT – Convention de mutualisation de service entre le TCO et la commune de Saint Leu pour assurer la sensibilisation des usagers aux problématiques environnementales au titre du mois de janvier 2013

Délibération n° 2013-036/B4-003
AMENAGEMENT-PLANIFICATION ET PROSPECTIVE – Avenant n°1 à la convention-cadre signée entre le TCO et la Chambre d’Agriculture de la Réunion pour une charte de développement rural intercommunal dans l’Ouest – Prorogation de la durée de la convention-cadre

Délibération n° 2013-037/B4-004
AMENAGEMENT-PLANIFICATION ET PROSPECTIVE – Attribution d’un fonds de concours « ouverture des villes sur la mer » à la commune de Saint Paul pour les travaux d’aménagement d’aires de détente et de loisirs sur le front de mer – « site vert »

Délibération n° 2013-038/B4-005
ANIMATION ET VALORISATION DU TERRITOIRE – Contrat de prestations intégrées avec la SPL TAMARUN relatif à la gestion de la Pointe de Trois-Bassins

Délibération n° 2013-039/B4-006
ANIMATION ET VALORISATION DU TERRITOIRE – Attribution d’une subvention à l’association « ANTIGONE » pour l’organisation la 4ème édition de la Biennale d’Arts Actuels Réunion du 14 septembre au 13 octobre 2013

Délibération n° 2013-040/B4-007
ANIMATION ET VALORISATION DU TERRITOIRE – Avenant à la convention établie avec l’association « Le Jardin Ouvrier » (et non plus « JLLJ’S Prod ») pour la mise en oeuvre de son projet artistique

Délibération n° 2013-041/B4-008
ANIMATION ET VALORISATION DU TERRITOIRE – Attribution d’une subvention à l’Association «Base Nautique des Mascareignes» pour la mise en place de la manifestation « Cap au large », au titre de l’exercice 2013

Délibération n° 2013-042/B4-009
ANIMATION ET VALORISATION DU TERRITOIRE – Attribution d’une subvention à l’association « Mov_A – Association culturelle » pour l’organisation du festival « Danse Péi » du 13 au 20 mai 2013

Délibération n° 2013-043/B4-010
ANIMATION ET VALORISATION DU TERRITOIRE – Attribution d’une subvention à l’association « Théâtre des Alberts » pour l’organisation de la 4ème édition du festival « Tam Tam » du 23 septembre au 19 octobre 2013

Délibération n° 2013-044/B4-011
ANIMATION ET VALORISATION DU TERRITOIRE – Attribution d’une subvention à l’Association «Tipa Tipa» pour la mise en place de la 3ème édition du « Trail du Grand Ouest », au titre de l’exercice 2013.

Délibération n° 2013-045/B4-012
ECONOMIE-INSERTION – Lancement de l’appel à projets relatif aux ateliers chantiers d’insertion dans le cadre du PLIE 2013

Délibération n° 2013-046/B4-013
ECONOMIE-INSERTION – Attribution d’une subvention d’équipement à Bac Réunion dans le cadre de l’Atelier Chantier d’Insertion de récupération, réparation et location de vélos

Délibération n° 2013-047/B4-014
ECONOMIE-INSERTION – Attribution d’une subvention au Comité Régional des Pêches Maritimes et Elevages Marins pour l’étude sur la dynamique des interactions entre la petite pêche et les prédateurs côtiers au large du littoral ouest de la Réunion – édition 2013

Délibération n° 2013-048/B4-015
ECONOMIE-INSERTION – Attribution d’une subvention à la Sem Gem’ Port des Mascareignes pour les manifestations : « Flore et Halle » et « Foire Internationale des Mascareignes » – édition 2013

Délibération n° 2013-049/B4-016
RESSOURCES HUMAINES – Attribution d’une subvention au Comité d’oeuvres Sociales du TCO – Le T’COS – au titre de l’exercice 2013

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