Le 5 août 2013

Bureau Communautaire – Séance du 5 Août 2013


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Télécharger le compte-rendu du Bureau Communautaire du 5 août 2013
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Délibération n° 2013-085/B7-001
INVESTISSEMENT ET PATRIMOINE – Acquisition de gré à gré de la parcelle AX n°55p en vue de la réalisation du complexe sportif et de loisirs de Dos d’Ane, commune de La Possession

Délibération n° 2013-086/B7-002
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE – Signature de la convention d’objectifs et de moyens entre le CAUE et le TCO pour l’exercice 2013

Délibération n° 2013-087/B7-003
ANIMATION ET VALORISATION DU PATRIMOINE – Attribution d’une subvention de 100 000 € à l’ « Association de Gestion des Manifestations » (AGEMA) pour le soutien de deux actions : la programmation jeune public et l’accompagnement et le soutien à la professionnalisation, pour l’exercice 2013

Délibération n° 2013-088/B7-004
ANIMATION ET VALORISATION DU PATRIMOINE – Attribution d’une subvention de 100 000 € à la « Régie Espace Leconte de Lisle » (R.E.L.L.) pour un soutien sur les axes suivants : diffusion de spectacles à destination du jeune public, résidences d’artistes, spectacles en décentralisation et une politique tarifaire adaptée, pour l’exercice 2013

Délibération n° 2013-089/B7-005
ANIMATION ET VALORISATION DU PATRIMOINE – Attribution d’une subvention de 100 000 € à l’ « Association de gestion du Séchoir » pour la réalisation de son programme d’actions culturelles : diffusion de spectacles, soutien à la création locale, programmation gratuite de spectacles pendant « Leu Tempo Festival », projets de décentralisation sur le territoire, pour l’exercice 2013

Délibération n° 2013-090/B7-006
ANIMATION ET VALORISATION DU PATRIMOINE – Autorisation de signature de l’avenant n°1 au contrat de prestations intégrées signé avec la SPL TAMARUN et relatif à la gestion du camping « Ermitage Lagon »

Délibération n° 2013-091/B7-007
ECONOMIE/INSERTION – Extension du village artisanal des Mascareignes au Port : validation du plan de financement prévisionnel des études techniques et de la participation du TCO

Délibération n° 2013-092/B7-008
RESSOURCES HUMAINES – Modification du tableau des effectifs

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