Le 5 décembre 2017

Bureau Communautaire – Séance du 4 décembre 2017


ORDRE DU JOUR

I. AMÉNAGEMENT, ECONOMIE ET ATTRACTIVITÉ DU TERRITOIRE

PLANIFICATION, AMÉNAGEMENT URBAIN ET HABITAT

  • AFFAIRE N° 1 :Adhésion du TCO à l’Agence Départementale d’Information sur le Logement de la Réunion (ADIL).

ECONOMIE ET PROMOTION DU TERRITOIRE

  • AFFAIRE N° 2 : Participation financière du TCO à la mise en œuvre du projet porté par l’Association Locale d’Insertion par l’Economique (ALIE) dans le cadre de l’appel à projets relatif à l’économie sociale et solidaire.
  • AFFAIRE N° 3 : Participation financière du TCO à la mise en œuvre du projet porté par l’association Les Amis de l’Océan Indien dans le cadre de l’appel à projets relatif à l’économie sociale et solidaire.
  • AFFAIRE N° 4 : Participation financière du TCO à la mise en œuvre du projet porté par l’association Les Marionnettes dans le cadre de l’appel à projets relatif à l’économie sociale et solidaire.
  • AFFAIRE N° 5 : Participation financière du TCO à la mise en œuvre du projet porté par l’association Energie Citoyenne d’Outre-Mer (ECOM) dans le cadre de l’appel à projets relatif à l’économie sociale et solidaire.
  • AFFAIRE N° 6 : Participation financière du TCO à la mise en œuvre du projet porté par l’association Innovation pour un Travail Artisanal Collaboration (ITAC) dans le cadre de l’appel à projets relatif à l’économie sociale et solidaire.
  • AFFAIRE N° 7 : Participation financière du TCO à la mise en œuvre du projet porté par l’association Place au vrac dans le cadre de l’appel à projets relatif à l’économie sociale et solidaire.
  • AFFAIRE N° 8 : Participation financière du TCO à la mise en œuvre du projet porté par l’association ANDARUN dans le cadre de l’appel à projets relatif à l’économie sociale et solidaire.
  • AFFAIRE N° 9 : Validation des projets Ateliers Chantiers d’Insertion retenus dans le cadre de l’appel à projets 2017.
  • AFFAIRE N° 10 : Plan de financement – Etude de modernisation des Zones d’activités.

VALORISATION ET PROMOTION DU TERRITOIRE

  • AFFAIRE N° 11 : Fonds de concours exceptionnel pour la réalisation du projet de réhabilitation des sites sportifs et des travaux d’aménagements du littoral nord de la commune du Port – Avenant de prorogation.
  • AFFAIRE N° 12 : Valorisation du patrimoine culturel et naturel : mise en place d’un cadre et modalités d’intervention.
  • AFFAIRE N° 13 : Construction de la médiathèque de Saint-Leu – Demande de subvention complémentaire au fonds exceptionnel – Signature d’une convention.
  • AFFAIRE N° 14 : Signature d’une Délégation de Service Public avec la SPL TAMARUN pour la gestion du site du Four à Chaux à Saint-Leu.

II. AFFAIRES GÉNÉRALES ET OPTIMISATION DES RESSOURCES

RESSOURCES HUMAINES ET QUALITÉ DE VIE AU TRAVAIL

  • AFFAIRE N° 15 : Renouvellement d’une convention de mise à disposition d’un agent du TCO auprès de la commune de Saint-Leu.
  • AFFAIRE N° 16 : Modification du tableau des effectifs par création de postes ;
  • AFFAIRE N° 17 : Octroi d’une avance de trésorerie au Comité d’Œuvre Sociale, le T’COS, au titre de la gestion des titres restaurants pour l’année 2018.

III. SERVICES TECHNIQUES ET DÉVELOPPEMENT DURABLE

TRANSPORT

  • AFFAIRE N° 18 : Protocole transactionnel « contrat de PDU » avec la commune de Saint-Paul.
  • AFFAIRE N° 19 : Plan de financement de l’étude de faisabilité d’un projet de transport personnalisé aérien.

TRAVAUX ET PATRIMOINE-ECOCITE

  • AFFAIRE N° 20 : Signature d’une convention d’éviction avec Monsieur FABRE Régis dans le cadre de son relogement hors du périmètre de la DUP CAMBAIE-OMEGA.

TRAVAUX ET PATRIMOINE

  • AFFAIRE N° 21 : Cession de la Villa des Roches Noires à la Commune de Saint-Paul (parcelle CZ 298 – Commune de Saint-Paul).
  • AFFAIRE N° 22 : Délibération modificative – Ecoparc – Acquisition foncière de la parcelle BK 181 ainsi que les voiries et espaces publics (BK 88, 140, 154, 158, 173, 180, 63 et 64) – Modification de la délibération du 03 octobre 2016 affaire n°2016_092_BC_8.
  • AFFAIRE N° 23 : Procès-verbal de mise à disposition des biens meubles et immeubles du TCO à ILEVA dans le cadre du transfert de la compétence traitement des déchets des microrégions sud et ouest de la Réunion.

IV. QUESTIONS DIVERSES


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