Le 5 avril 2016

Bureau Communautaire – Séance du 4 avril 2016


ORDRE DU JOUR

I.POLE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL

AMENAGEMENT– PLANIFICATION ET PROSPECTIVE
  • AFFAIRE N° 1 : Extension de la démarche de la Gestion Intégrée de la Mer et du Littoral (GIML) – GIML 2 2016-2021.
  • AFFAIRE N° 2 : Validation du plan de financement d’une étude pré-opérationnelle dans le cadre d’une Opération de Résorption de l’Habitat Spontanée (RHS) sur la commune de Saint Paul (secteur Ruisseau).
  • AFFAIRE N° 3 : Validation du plan de financement d’une étude pré-opérationnelle dans le cadre d’une opération de Résorption Habitat Insalubre (RHI) Résorption d’Habitat Spontané (RHS) à Ravine Daniel sur la commune de Saint Paul.
  • AFFAIRE N° 4 : Validation du plan de financement de l’étude pour la connaissance du parc locatif privé du TCO.
  • AFFAIRE N° 5 Protocole transactionnel entre le TCO et la commune de la Possession concernant la clôture de la gestion relative au financement des travaux d’entretien de la piste de la Rivière des Galets (RDG) sur la période 2007-2014 » ET « Signature de la convention 2015-2019 de cofinancement pour la réfection, la gestion et l’entretien de la piste de la Rivière des Galets au bénéfice de la commune de la Possession.
VALORISATION ET ANIMATION DU TERRITOIRE
  • AFFAIRE N° 6 : Gestion du camping Ermitage Lagon : Signature d’un avenant n°3 au contrat actuel de prestations intégrées avec la SPL Tamarun.
  • AFFAIRE N° 7 : Signature d’un nouveau contrat de prestations intégrées avec la SPL Tamarun pour la gestion de la Pointe de Trois Bassins.

II.POLE SERVICES PUBLICS INVESTISSEMENTS ET PATRIMOINE

ENVIRONNEMENT
  • AFFAIRE N° 8 : Accord de partenariat avec l’Observatoire Energie Réunion.
  • AFFAIRE N° 9 : Attribution d’une subvention à l’OCCE pour la poursuite du projet d’éducation à l’environnement 2014-2015 de l’école Evariste de Parny (La Possession).
  • AFFAIRE N° 10 : Convention avec l’association TTR pour implantation de bornes en déchèterie et la collecte des TLC (Textiles, Linges, Chaussures).

III.QUESTIONS DIVERSES

  • AFFAIRE N° 11 : Attribution d’une subvention au lycée Jean Hinglo, dans le cadre de l’organisation du Forum de l’Ouest des Formations professionnelles.

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