Le 4 septembre 2018

Bureau Communautaire – Séance du 3 septembre 2018


Ordre du jour – Bureau Communautaire du 03/09/2018

I. FINANCES ET EVALUATION DES POLITIQUES PUBLIQUES

PROGRAMMATION ET EXECUTION BUDGETAIRE

  • AFFAIRE N° 1 : Cession d’actions de la SPL TAMARUN appartenant au TCO au Département.

II. AFFAIRES GENERALES ET OPTIMISATION DES RESSOURCES

RESSOURCES HUMAINES ET QUALITE DE VIE AU TRAVAIL

  • AFFAIRE N° 2 : Modification du tableau des effectifs par création de postes.

III. AMENAGEMENT, ECONOMIE ET ATTRACTIVITE DU TERRITOIRE

ECONOMIE ET PROMOTION DU TERRITOIRE

  • AFFAIRE N° 3 : Validation du projet d’immobilier d’entreprise «KYOTO» porté par la SODIAC
    Conclusion d’une promesse de bail à construction avec la SODIAC sur la parcelle BK 197 – zone Ecoparc – Commune de Le Port, pour la réalisation du projet.
  • AFFAIRE N° 4 : Accord de principe sur la demande d’autorisation d’utilisation de voirie des porteurs de projet SAS Rubis et DMD/DMI sur la commune du PORT (parcelles adjacentes à la ZAC ECOPARC).

IV. SERVICES TECHNIQUES ET DEVELOPPEMENT DURABLE

REGIE DES PORTS

  • AFFAIRE N° 5 : Demande de versement de la compensation de service public du TCO
    pour l’équilibre des comptes 2018 de la Régie des ports de plaisance.

Questions diverses


Téléchargement


Application Mobile TCO Agglo

Lettre d’information

Restez au plus près de l’actualité du Territoire de la Côte Ouest.


Abonnement SMS

Recevez par SMS les informations importantes du TCO relevant de ses domaines de compétences

S'il vous plaît patienter ...