Le 10 décembre 2014

Bureau Communautaire – Séance du 3 novembre 2014


ORDRE DU JOUR

I. POLE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL

1. AMENAGEMENT–PLANIFICATION ET PROSPECTIVE
AFFAIRE N° 2014-099/BC6-001 : Demande de prorogation du délai de la convention SEDRE pour l’opération ZAC Rivière des Galets.

2. ANIMATION ET VALORISATION DU PATRIMOINE
AFFAIRE N° 2014-100/BC6-002 : Autorisation de signature d’un avenant à la convention établie avec l’association « An Grèn Koulèr » pour la mise en place de son programme d’actions culturelles, au titre de l’exercice 2014.
AFFAIRE N° 2014-101/BC6-003 : Attribution d’une subvention au « Comité Régional Motonautique de l’Ile de la Réunion de jet ski» pour la mise en place d’un championnat de jet ski international des îles Vanille à la Réunion, au titre de l’exercice 2014.

3. ECONOMIE-INSERTION
AFFAIRE N° 2014-102/BC6-004 : Demande de subvention de l’APTF (Association des Producteurs et Transformateurs Fermiers) pour la mise en œuvre de son plan d’actions de valorisation locale des ressources agricoles et de transformation des produits fermiers.
AFFAIRE N° 2014-103/BC6-005 : Extension de la zone d’activités de Bras Montvert à Trois-Bassins – Validation du plan de financement prévisionnel et autorisation de signature de la convention de financement au titre du Programme d’Investissement Public 2013-2015.

II. POLE SERVICES PUBLICS INVESTISSEMENTS ET PATRIMOINE

1. ENVIRONNEMENT
AFFAIRE N° 2014-104/BC6-006 : Versement du solde 2014 et attribution de subvention 2014 à l’Association des inclassables réunionnais.

2. TRANSPORT
AFFAIRE N° 2014-105/BC6-007 : Signature d’une convention de mutualisation de moyens pour le transport scolaire d’élèves de la commune de Saint Paul.

3. INVESTISSEMENTS ET PATRIMOINE
AFFAIRE N° 2014-106/BC6-008 : Passation d’une convention d’acquisition foncière et de portage n° 15 14 09 entre l’EPFR et le TCO afin d’acquérir la parcelle HR 2 à Saint-Paul en vue de la création de la Zone Artisanale de La Saline.

III. QUESTIONS DIVERSES


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