Le 29 novembre 2016

Bureau Communautaire – Séance du 28 novembre 2016


ORDRE DU JOUR

I.SERVICES TECHNIQUES ET DEVELOPPEMENT DURABLE

TRAVAUX ET PATRIMOINE        

  • AFFAIRE N° 1 : Convention opérationnelle entre l’EPFR et le TCO concernant le portage pour le compte du TCO de 4 parcelles comprises dans le périmètre de la DUP, réserves foncières «Cambaie – Omega» – ECOCITE.
  • AFFAIRE N° 2 : Protocole transactionnel avec Trois-Bassins Surfing, exploitant de l’aire d’accueil et de restauration du site de Trois-Bassins, en vue du remboursement des frais de carburant de son groupe électrogène.

II. FINANCES ET ÉVALUATION DES POLITIQUES PUBLIQUES

FINANCES   

  • AFFAIRE N° 3 : Cession du logiciel calliweb à CADI.

III. AMENAGEMENT, ECONOMIE ET ATTRACTIVITE DU TERRITOIRE

PLANIFICATION, AMENAGEMENT URBAIN ET HABITAT

  • AFFAIRE N° 4 : Observatoire des loyers privés, subvention à l’AGORAH.          .
  • AFFAIRE N° 5 : Demande de subvention de l’Agence Immobilière à Vocation Sociale (Agence Soleil) pour 2016.

MISSION LEADER ET DEVELOPPEMENT RURAL

  • AFFAIRE N° 6 : Validation du plan de financement pour l’animation du dispositif LEADER pour l’année 2016.
  • AFFAIRE N° 7 : APTF (Association des Producteurs et Transformateurs Fermiers) : avenant de prolongation de la convention relative à la subvention 2016 du TCO.

IV. AFFAIRES GENERALES ET OPTIMISATION DES RESSOURCES

RESSOURCES HUMAINES ET QUALITE DE VIE AU TRAVAIL

  • AFFAIRE N° 8 : Modification de tableau des effectifs par créations de postes.
  • AFFAIRE N° 9 : Autorisation de signature de conventions de mise à disposition d’agents.

QUESTIONS DIVERSES


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