Le 2 mars 2015

Bureau Communautaire – Séance du 2 mars 2015


ORDRE DU JOUR

I. POLE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL

1. AMENAGEMENT–PLANIFICATION ET PROSPECTIVE

  • AFFAIRE N° 2015-006/BC2-001 : Validation du plan de financement du dispositif Opération GRoupée d’Améliorations Légères (OGRAL)
  • AFFAIRE N° 2015-007/BC2-002 : Plan Intercommunal de Lutte contre l’Habitat Indigne (P.I.L.H.I.) : validation du plan de financement des études pré-opérationnelles sur les secteurs de Dos d’Ane à la Possession ; Bois de Nèfles et La Saline à Saint-Paul ; Montvert à Trois-Bassins et Colimaçons les bas à Saint-Leu

2. ECONOMIE-INSERTION

  • AFFAIRE N° 2015-008/BC2-003 : Modalités de calcul de la cotisation versée à l’association Alliance Villes Emploi (AVE)
  • AFFAIRE N° 2015-009/BC2-004 : Adhésion du TCO à l’association Orée
  • AFFAIRE N° 2015-010/BC2-005 : Adhésion au pôle de compétitivité Qualitropic
  • AFFAIRE N° 2015-011/BC2-006 : Convention relative aux modalités de versement de la participation du TCO à l’équilibre de l’opération « Zone Artisanale de l’Eperon »
  • AFFAIRE N° 2015-012/BC2-007 : Validation du plan de financement de l’étude de faisabilité économique du Pôle de construction durable en milieu tropical

II. POLE SERVICES PUBLICS INVESTISSEMENTS ET PATRIMOINE

1. ENVIRONNEMENT

  • AFFAIRE N° 2015-013/BC2-008 : Signature d’une nouvelle convention avec ACAD3E, l’éco-organisme coordonnateur des déchets d’équipements électriques et électroniques (D3E) ménagers
  • AFFAIRE N° 2015-014/BC2-009 : Signature d’une nouvelle convention avec OCAD3E, l’éco-organisme coordonnateur des déchets d’équipements électriques et électroniques (D3E) ménagers et Recylum éco-organisme des lampes usagées
  • AFFAIRE N° 2015-015/BC2-010 : Engagement du TCO dans le projet « territoire zéro gaspillage zéro déchet »

2. INVESTISSEMENTS ET PATRIMOINE

  • AFFAIRE N° 2015-016/BC2-011 : Modification de la délibération n° 2014-050/bc2-002 du bureau communautaire du 2 juin 2014 – projet d’aménagement urbain Ecocite (commune de Saint-Paul) – acquisitions amiables de terrains dans le périmètre de DUP Cambaie – Omega pour la constitution de réserves foncières

III. ECOCITE 35

  • AFFAIRE N° 2015-017/BC2-012 : Protocole de Projet urbain Partenarial (PUP) Consorts LOUAPRE
  • AFFAIRE N° 2015-018/BC2-013 : Protocole de Projet urbain Partenarial (Pré-PUP) SCPR

IV. QUESTIONS DIVERSES


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